La garantie MNO en assurance de prêt couvre les maladies non objectivables, c’est-à-dire troubles difficiles à prouver médicalement : fibromyalgie, burn-out, dépression, lombalgies chroniques. Ce type de pathologie est généralement exlues des garanties ITT, IPT ou IPP classiques, mais vous pouvez la prendre en plus moyennant une surprime. On fait le point !
Qu'est-ce que la garantie MNO en assurance emprunteur ?
La garantie MNO (maladies non objectivables) est une option que vous pouvez ajouter à votre assurance emprunteur pour couvrir les arrêts de travail liés à des pathologies difficiles à prouver médicalement. Ces maladies sont souvent exclues des garanties classiques de l'assurance de prêt (ITT, IPT, IPP).
Sans garantie MNO, un arrêt de travail lié à une maladie non objectivable peut mettre en danger le remboursement de votre prêt. Cette garantie fonctionne comme les autres en cas d'invalidité ou d'incapacité de travail : elle vient stopper ou prendre le relais de vos remboursements de prêt.
Définition d'une MNO : pourquoi "non objectivable" ?
Une maladie non objectivable (MNO) est une pathologie dont la douleur et les symptômes ne peuvent pas être mesurés de manière concrète par un médecin. Ces affections reposent principalement sur le ressenti du patient, ce qui les rend subjectives et difficiles à quantifier.
Contrairement à une maladie avec un diagnostic posé, une tension artérielle mesurable, etc., les MNO ne présentent pas de marqueurs objectifs permettant d'évaluer le degré de souffrance.
- Symptômes variables d'une personne à l'autre ;
- Absence de mesure objective de la douleur ;
- Diagnostic basé sur les déclarations du patient ;
- Impact réel sur la capacité de travail ;
- Possibilité d'arrêts de travail prolongés.
📍 Par exemple, votre médecin pense que vous souffrez de fibromyalgie. Vos douleurs musculaires diffuses vous empêchent de travailler normalement avec des arrêts de travail fréquents, mais aucun examen ne peut qualifier objectivement votre pathologie.
Liste des maladies non-objectivables en assurance
La garantie MNO liste plusieurs types de maladies non objectivables :
- Fatigue chronique : dont l’origine ne peut être clairement établie ;
- Affections psychiques : la dépression est la pathologie la plus citée. Il s’agit cependant d’une maladie encore mal reconnue et quantifiable ;
- Maladies psychosomatiques : affection de l’esprit dont les conséquences touchent directement le corps (baisse des défenses naturelles résultant d’un traumatisme par exemple), mal-être nécessitant une chirurgie esthétique etc ;
- Epuisement professionnel : aussi appelé « burn-out », il résulte d’un stress extrême subi au travail et qui affecte grandement les malades ;
- Pathologies du dos : lombalgie, sciatique, hernie discale, lumbago, etc. ;
- Autres affections subjectives : fibromyaligie, syndrome de l'intestion irritable, migraines chroniques, troubles du sommeil.
💡 En assurance emprunteur, la garantie MNO se déclenche si une de ces pathologies vous empêchent de travailler, ce qui entraîne une perte de salaire avec un arrêt de travail longue maladie par exemple.
Pourquoi la garantie MNO est-elle exclue des contrats d'assurance de prêt ?
Les assureurs considèrent les MNO comme un risque difficile à évaluer. Sans mesure objective de la pathologie, ils ne peuvent pas estimer précisément la probabilité et la durée des arrêts de travail.
Pour une compagnie d'assurance, couvrir systématiquement les MNO sans surprime ferait augmenter les cotisations de tous les assurés.
On retrouve plusieurs raisons qui expliquent l'exclusion des MNO :
- Impossibilité de quantifier le risque réel ;
- Durée d'arrêt de travail imprévisible ;
- Taux d'invalidité potentiellement élevé ;
- Difficulté à contrôler les déclarations.
C'est pourquoi la plupart des contrats d'assurance emprunteur incluent une clause d'exclusion de garantie pour ces pathologies. Concrètement, si vous développez une MNO, votre assurance ne prendra pas en charge vos mensualités de prêt, sauf si vous souscrivez cette garantie en option avec surprime.
Dans quel cas souscrire une garantie MNO avec son assurance de prêt immobilier ?
En cas d'incapacité de travail liée à une maladie non objectivable, vous ne serez pas couvert sans la garantie MNO. Vous risquez donc de vous retrouver dans une situation finanicère délicate sans possibilité de suspendre vos mensualités de prêt.
IMPORTANT
Le rachat de la garantie MNO est parfois obligatoire pour obtenir l'équivalence de garanties si vous changez d'assurance emprunteur. Vérifiez bien les exigences de votre établissement prêteur pour ne pas voir votre demande refusée.
Voici une liste des risques pour les emprunteurs sans garantie MNO :
| Situation | Conséquence |
|---|---|
| Arrêt de travail | Difficulté à payer les mensualités |
| Arrêt prolongé | Perte de revenus importante |
| Défaillance de paiement | Risque de surendettement |
| Situation extrême | Saisie immobilière possible |
Comment souscrire une assurance de prêt avec une garantie MNO ?
La garantie maladies non objectivables s'ajoute à votre contrat d'assurance emprunteur de base sous forme d'option complémentaire. Selon l'assureur son nom peut être différent : option Psy/Dos, sérénité +, Confort + ou rachat MNO.
Conditions pour déclencher la garantie MNO
Un simple arrêt de travail ne suffit généralement pas pour déclencher l'indemnisation de la garantie MNO. Les assureurs imposent des conditions strictes pour limiter leur exposition au risque.
- Hospitalisation d'au moins 3 jours (jusqu'à 30 jours selon les contrats) ;
- Intervention chirurgicale liée à la pathologie ;
- Examen médical objectif (radio, scanner, IRM) ;
- Suivi régulier par un spécialiste (psychiatre, rhumatologue).
Si vous ne pouvez pas fournir ces preuves, l'assureur peut mandater son médecin-conseil pour évaluer votre état de santé et déterminer votre incapacité réelle à travailler.
Montant et durée de l'indemnisation de la garantie MNO
Une fois la garantie MNO activée, votre assureur prend en charge tout ou partie de vos mensualités de crédit immobilier selon votre quotité assurée et après application de la franchise.
- Quotité d'assurance : pourcentage du prêt couvert (50%, 100%...)
- Franchise : délai avant indemnisation (généralement 90 jours)
- Taux d'invalidité : déterminé par le médecin-conseil de l'assureur
- Durée maximale : variable selon les contrats
💬 Exemple d'indemnisation avec la garantie MNO de l'assurance emprunteur
Vous avez 45 ans et vous faite sun prêt immobilier de 350 000 € sur 20 ans. 5 ans plus tard, vous développez un burnt-out qui nécessite votre hospitalisation pendant 5 jours et un arrêt de travail de 12 mois. Votre garantie MNO s'active après une franchise de 90 jours : votre assureur prend en charge 100 % de vos mensualités pendant les 9 mois restants.
Combien coûte la garantie MNO ?
L'ajout de la garantie MNO à votre assurance de prêt entraîne une surprime qui s'ajoute à votre cotisation de base. Le calcul du prix dépend de plusieurs facteurs :
- Votre âge et état de santé général ;
- Nature de votre profession (risque de burn-out, travail physique) ;
- Type de MNO déjà déclarée dans le questionnaire médical (si l'assureur vous en demande un) ;
- Niveau de couverture souhaité (conditions plus ou moins strictes).
En moyenne, la surprime pour la garantie MNO représente entre 10% et 30% du coût total de l'assurance. Pour un contrat à 0,30% du capital emprunté, l'ajout de la MNO peut le porter à 0,35-0,40%.
Bon à savoir
La loi lemoine de 2022 a mis fin au questionnaire de santé de l'assurance emprunteur pour les prêts inférieurs à 200 000 euros par emprunteur (400 000 € pour un couple).
Notre conseil : comparez les assurances de prêt immobilier pour trouver la garantie MNO au meilleur taux. Chaque assureur est libre d'appliquer les exclusions et les surprimes de son choix ce qui fait varier les taux. Pour choisir la meilleure assurance emprunteur selon votre profil, n'hésitez pas à vous tourner vers une assurance spécifiquement adaptée à votre âge ou encore à votre métier ( assurance de prêt militaire, assurance de prêt gendarme, etc.).
Quelles options pour les emprunteurs souffrant d'une maladie non objectivable ?
Vous êtes concerné par une maladie non objectivable et vous souhaitez assurer un prêt immobilier ? rassurez-vous, plusieurs solutions s'offrent à vous.
Questionnaire de santé et la déclaration des MNO
Pour rappel, depuis la loi Lemoine de 2022, le questionnaire médical n'est obligatoire que si le capital à assurer dépasse 200 000 € par personne ou si le remboursement intervient après votre 60e anniversaire.
Si vous devez remplir un questionnaire médical pour souscrire une garantie MNO :
- Déclarez votre MNO en toute transparence ;
- Fournissez tous les documents médicaux demandés ;
- Ne cachez aucun antécédent lié aux affections psychiques ou au dos.
Une fausse déclaration ou une omission peut entraîner la nullité du contrat et le refus d'indemnisation en cas de sinistre. Les assureurs vérifient systématiquement lors d'une demande de prise en charge.
Rachat d'exclusion de garantie MNO
Si votre assureur refuse initialement votre demande de souscription à la garantie MNO, vous pouvez demander un rachat d'exclusion moyennant une surprime. Même si ça augmente le prix de votre contrat, ce rachat peut être utilise dans plusieurs situations :
- Profession fortement exposée au burn-out (cadres, enseignants, soignants) ;
- Activité physique intense avec un risque de pathologies dorsales ;
- Antécédents de troubles psychiques ou lombalgies ;
- Exigence de la banque pour l'équivalence de garanties.
Ce rachat peut être total (suppression complète de l'exclusion) ou partiel (conditions d'activation assouplies).
Délégation d'assurance pour trouver une meilleure couverture
Grâce à la loi Lagarde de 2010, vous pouvez librement choisir votre assureur de prêt immobilier. Un droit élargit depuis la loi Lemoine de 2022 puisque vous vous pouvez maintenant changer d'assurance à tout moment et sans frais.
Si votre assureur vous refuse la garantie MNO, vous avez tout intérêt à comparez les autres offres. Certains assureurs sont plus souples sur la courverture des maladies non objectivables avec des conditions d'accès plus simples.
Notre conseil : faites appel à un courtier en assurance emprunteur spécialisé. Il connaît les assureurs qui simplifient l'accès à la garantie MNO avec les meilleurs tarifs.
Convention AERAS en cas de refus d'assurance
En dernier recours, si vous essuyez des refus d'assurance à cause de votre MNO, la convention AERAS (s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé) peut vous aider. Tous les assureurs ont signés cette convention en 2006 pour faciliter l'accès au crédit immobilier aux personnes malades.
Elle concerne les prêts de moins de 320 000 € avec un remboursement avant 71 ans. Sachez qu'elle limite la surprime pour maladie ) 1,4 point du taux effectif global du crédit (TAEG).
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FAQ : vos questions sur la garantie MNO
La garantie MNO est-elle obligatoire pour obtenir un prêt immobilier ?
Non, la garantie MNO n'est généralement pas exigée par les banques, contrairement aux garanties décès, PTIA, IPT et ITT. Cependant, elle peut devenir obligatoire si vous optez pour une délégation d'assurance et que le contrat groupe de votre banque couvre les MNO.
Combien coûte le rachat de la garantie MNO sur mon assurance emprunteur ?
Le coût varie selon votre profil, mais représente généralement une surprime de 10 % à 30 % du tarif de base. Pour un prêt de 200 000 € sur 20 ans avec une assurance à 0,30%, l'ajout de la garantie MNO peut coûter entre 600 € et 1 800 € supplémentaires sur la durée totale.
La loi Lemoine facilite-t-elle l'accès à la garantie MNO pour les emprunteurs ? ?
Oui, la loi Lemoine de 2022 vous permet de changer d'assurance emprunteur à tout moment sans frais. Si votre assurance actuelle exclut les MNO ou applique des conditions défavorables, vous pouvez chercher un contrat plus avantageux chez un autre assureur et résilier instantanément, à condition de respecter l'équivalence de garanties.
Puis-je souscrire une garantie MNO si j'ai déjà des antécédents de dépression ou de lombalgie ?
Oui, mais l'assureur appliquera probablement une surprime plus élevée ou imposera des conditions strictes d'activation (hospitalisation prolongée, délai de carence). Certains assureurs peuvent aussi refuser la couverture pour cette pathologie spécifique tout en acceptant le reste du contrat.
Bonjour, je souffre de problèmes de dos chroniques. Est-ce que je dois chercher une assurance qui couvre spécifiquement la garantie MNO pour être sûr d’être indemnisé en cas d’arrêt ?
Bonjour,
Merci pour votre question. Les problèmes de dos chroniques, tels que les lombalgies ou hernies discales, sont souvent considérés comme des maladies non objectivables (MNO) par les assureurs. Ces affections peuvent en effet entraîner des arrêts de travail prolongés, impactant votre capacité à rembourser un prêt immobilier.
Il est donc judicieux de rechercher une assurance emprunteur incluant une garantie spécifique pour les MNO. Cette garantie assure la prise en charge de vos mensualités en cas d’incapacité de travail liée à ces pathologies. Cependant, l’ajout de cette couverture peut entraîner une surprime ou des conditions particulières, comme des délais de carence ou des exclusions spécifiques.
Pour vous accompagner dans cette démarche, nous vous invitons à comparer gratuitement les offres des assureurs.
Bonne journée à vous.
J’ai fait un burn-out il y a deux ans. Est-ce que c’est considéré comme une maladie non objectivable et est-ce que je risque une exclusion de garantie si je suis de nouveau en arrêt pour ça ?
Bonjour,
Merci pour votre question. Le burn-out est effectivement considéré par les assureurs comme une maladie non objectivable (MNO), c’est-à-dire une affection dont les symptômes sont difficiles à quantifier objectivement. En conséquence, lors de la souscription d’une assurance emprunteur, les antécédents de burn-out peuvent entraîner des exclusions de garantie, notamment pour les garanties liées à l’incapacité temporaire de travail (ITT).
Cependant, il est possible de négocier la couverture de ces pathologies en acceptant une surprime, c’est-à-dire une augmentation de la cotisation d’assurance. Cette option dépend des politiques de chaque assureur.
Pour explorer les offres adaptées à votre situation, je vous invite à utiliser notre comparateur d’assurances de prêt immobilier !
Bonne continuation dans vos démarches !