Un soin est dit "hors nomenclature" s'il ne figure pas sur la liste des produits et prestations (LPP) remboursables. Cela signifie qu'il n'est pas indemnisé par la Sécurité sociale et sera à charge de l'assuré. À lui d'assumer cette charge ou de souscrire une mutuelle santé couvrant la dépense hors nomenclature.
Un soin hors nomenclature est identifiable grâce à la mention "H.N" sur un devis de santé.
De nombreuses prestations de santé sont hors nomenclature et cela fait débat. C'est notamment le cas d'actes thérapeutiques et de disciplines axés davantage sur la prévention que sur la guérison, qui n'ont pas (encore) été reconnus par l'académie des sciences. On compte par exemple :
- l'ostéopathie
- la kinésithérapie
- l'homéopathie
- certains actes de chirurgie esthétique comme la pose d'un ballon gastrique
- l'acupuncture.
Il faudra davantage compter sur la souscription d'une bonne mutuelle santé pour espérer un meilleur remboursement.
Bonjour je suis allée chez un orthopédiste qui m à fait payer 42 euros la secu à pris en charge 20.80 et 21.20 ont été facturés hors nomenclature. La mutuelle refuse de me rembourser est ce normal. Merci d’avance cordialement
Bonjour,
Oui, c’est normal. Les frais facturés « hors nomenclature » ne sont généralement pas pris en charge par la Sécurité sociale ni par les mutuelles. Ces frais sont à votre charge.
Cordialement.
Ma mutuelle refuse la prise en charge d’une partie d’un bridge facturé par le chirurgien dentiste avec la mention HN, pour la raison suivante : pas de code CCAM. Dans le contrat souscrit, les bridges non remboursés par la Sécurité Sociale sont bien pris en charge en partie. Merci de m’aider.
Bonjour Madame,
Je vous invite à appeler nos experts mutuels directement au 01 88 46 94 67 (appel gratuit), ils répondront à toutes vos questions,
Cordialement