Un soin est dit "hors nomenclature" s'il ne figure pas sur la liste des produits et prestations (LPP) remboursables. Cela signifie qu'il n'est pas indemnisé par la Sécurité sociale et sera à charge de l'assuré. À lui d'assumer cette charge ou de souscrire une mutuelle santé couvrant la dépense hors nomenclature.
Un soin hors nomenclature est identifiable grâce à la mention "H.N" sur un devis de santé.
De nombreuses prestations de santé sont hors nomenclature et cela fait débat. C'est notamment le cas d'actes thérapeutiques et de disciplines axés davantage sur la prévention que sur la guérison, qui n'ont pas (encore) été reconnus par l'académie des sciences. On compte par exemple :
- l'ostéopathie
- la kinésithérapie
- l'homéopathie
- certains actes de chirurgie esthétique comme la pose d'un ballon gastrique
- l'acupuncture.
Il faudra davantage compter sur la souscription d'une bonne mutuelle santé pour espérer un meilleur remboursement.
LPP et NGAP : les listes qui définissent ce qui est remboursé
La LPP (Liste des produits et prestations) recense les produits et prestations remboursables par l'Assurance maladie. On y retrouve notamment :
- des dispositifs médicaux pour traitements ;
- des matériels d'aide à la vie ;
- des aliments diététiques ;
- des articles pour pansements ;
- des orthèses et prothèses externes ;
- des dispositifs médicaux implantables ;
- des véhicules pour personnes handicapées physiques.
Chaque produit y est identifié par un code LPP, qui permet de retrouver les informations relatives à sa facturation. La LPP a remplacé l'ancien TIPS (Tarif interministériel des prestations sanitaires).
La NGAP (Nomenclature générale des actes professionnels) est, elle, un système de tarification des actes médicaux et paramédicaux du secteur libéral pris en charge par l'Assurance maladie. Remplacée par la Classification commune des actes médicaux (CCAM) pour les actes techniques médicaux, elle reste utilisée notamment par les auxiliaires médicaux et les sages-femmes.
