Hospitalisation à domicile, quelle prise en charge ? Réassurez-moi

Comment fonctionne l’HAD ? 

L’hospitalisation à domicile est de plus en plus plébiscitée aujourd’hui, en tant que réelle alternative à l’hospitalisation « classique » en établissement de santé. Il est vrai que l’ « HAD » présente de nombreux avantages : moins de stress, plus de confort, des soins d’une qualité équivalente à celle que l’on retrouve à l’hôpital… Reste qu’elle nécessite des aménagements du domicile et souvent, une implication des proches. Voyons ensemble en quoi consiste l’hospitalisation à domicile, comment la mettre en place et quelle est sa prise en charge. Focus.

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En quoi consiste l’hospitalisation à domicile ?

L’HAD, ou hospitalisation à domicile, est une prise en charge médicale ou paramédicale d’un patient sans hébergement dans un établissement hospitalier. L’hospitalisation est à temps complet : la personne reçoit les soins sur place, le plus souvent chez elle. 

L’HAD est en général une alternative à l’hospitalisation, mais il s’agit aussi d’une bonne solution pour réduire le temps passé à l’hôpital lorsque l’hébergement n’est plus une absolue nécessité. Elle est aujourd’hui de plus en plus souvent plébiscitée.

Le patient bénéficie d’une continuité des soins et d’une coordinations des traitements médicaux et paramédicaux, lesquels sont opérés par une équipe de praticiens pluridisciplinaires : infirmières / infirmiers, aides-soignant, kinésithérapeute… Le tout est géré par un médecin coordinateur, ayant la mission d’organiser les soins (en lien avec le médecin traitant et des praticiens spécialisés au besoin).

Un grand nombre de traitements peuvent être assurés à domicile, tels que : 

  • la rééducation ;
  • la post-chirurgie ; 
  • l’hospitalisation à domicile pour des soins palliatifs ;
  • les pansements spécifiques et complexes ;
  • les grossesses à risques ;
  • l’hospitalisation à domicile pour le traitement du cancer. 

La qualité des soins est la même qu’en établissement hospitalier : toutes les structures pouvant assurer une HAD sont « validées » par l’Agence régionale de santé. 

L’hospitalisation à domicile ne se déroule pas nécessairement chez le patient. Une personne hébergée en établissement pour personnes âgées type EHPAD ou dans un établissement social ou médico-social peut aussi en bénéficier. 

Hospitalisation à domicile : quelle prise en charge par la CPAM ? 

Tout assuré social a droit à une prise en charge, par la Sécurité Sociale, de son hospitalisation à domicile, comme cela serait le cas pour un hébergement en établissement hospitalier. La participation de l’Assurance Maladie est identique à celle relative à l’hospitalisation « classique ». La prise en charge est fixée à 80 % pour les actes et prestations concernés (ce taux s’applique aux tarifs de convention de la Sécu, hors dépassements d’honoraires qui resteraient à la charge du patient). Celle-ci est réévaluée à 100 % en cas d’affection longue durée (sur la liste ALD 30). 

En cas d’hospitalisation à domicile, il n’y a pas de forfait hospitalier, qui serait dû en cas d’hébergement à l’hôpital, et qui serait à la charge du patient ou de sa complémentaire santé (15 ou 20 euros par jour selon le type d’établissement).

Concrètement, le patient doit s’acquitter des 20 % restant, que l’on appelle le reste à charge, ou ticket modérateur. Celui-ci pourra être plus important, en cas par exemple de soins faisant l’objet de dépassements d’honoraires ou non remboursables par l’Assurance Maladie. L’HAD donne aussi droit à la dispense d’avance de frais pour, notamment : 

  • les honoraires facturés par les praticiens ;
  • les médicaments ;
  • les analyses ;
  • les honoraires paramédicaux. 

L’aide au retour à domicile après hospitalisation n’est pas seulement assurée par la CPAM, mais aussi, par exemple, par la MSA.

HAD : que fait la mutuelle ? 

La prise en charge par la complémentaire santé est en principe identique que l’hospitalisation ait lieu dans un établissement ou au domicile du patient. Le niveau de prise en charge de l’hospitalisation à domicile dépend donc de la formule souscrite, et du fait qu’un éventuel renfort ait été pris sur ce poste de dépenses ou non. Plus le niveau de remboursement est élevé, plus la mutuelle coûte cher. Un contrat haut de gamme peut toutefois être judicieux pour une personne en HAD. 

Tous les contrats de mutuelle santé du marché sont différents en termes de prise en charge de l’hospitalisation / des soins courants, d’où l’importance de comparer un maximum d’offres ! Pour cela, n’hésitez pas à utiliser notre comparateur en ligne :

La prise en charge sera en général exprimée en fonction des tarifs de convention de la Sécurité Sociale. Un taux de 300 % annoncé dans le contrat signifiera par exemple que la mutuelle assumera un remboursement jusqu’à 3 fois le tarif fixé par la Sécu pour tel ou tel acte ou prestation. 

Bon nombre de formules prévoient une prise en charge, jusqu’à une certaine hauteur, des frais de confort (chambre individuelle, télévision…). Ces derniers n’existent pas en cas d’HAD. 

Précisons enfin que la plupart des contrats de complémentaire prévoient des garanties additionnelles (de base ou en option) telles que :

  • un accompagnement au retour à domicile après une hospitalisation ;
  • un soutien scolaire pour les enfants ;
  • une prise en charge des transports ;
  • une aide à domicile après une hospitalisation.

Comment bénéficier d’une hospitalisation à domicile ? 

Une hospitalisation à domicile fait obligatoirement suite à une prescription médicale. C’est en général le médecin traitant qui oriente le patient vers une HAD, mais il est aussi possible qu’un médecin hospitalier en soit à l’origine, notamment suite à une hospitalisation en établissement de soins. 

Il faudra dans tous les cas l’accord du médecin traitant. Le patient ou ses proches devront ensuite trouver une structure d’hospitalisation à domicile. Il pourra s’agir d’une entité dépendant d’un hôpital, d’une association sans but lucratif… On en compte environ 300 en France. Le territoire français est relativement bien couvert en la matière, y compris dans les zones rurales. Certains départements sont toutefois plus « chanceux » que d’autres.

Sur la base de la prescription médicale, l’équipe de la structure procédera à un « test » HAD. Elle viendra au domicile du futur patient pour évaluer la faisabilité de la chose. Un questionnaire HAD sera rempli. C’est le médecin coordinateur de la structure qui décidera de l’opportunité de l’hospitalisation à domicile. Il s’appuiera au besoin sur l’avis de spécialistes. Le projet de soins sera expliqué au patient.

En parallèle, peut être mise en place une intervention de soins infirmiers à domicile et/ou un service polyvalent d’aide à domicile (avec une aide ménagère par exemple).

Hospitalisation à domicile : à quelles conditions ?

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Sachez que l’AHD est accessible à toute personne lorsque son état de santé le justifie, et qu’elle lui permet d’éviter l’hospitalisation en établissement. Peu importe son âge. L’HAD pourra aussi bien concerner un adulte qu’une personne âgée, un enfant ou un nouveau-né (dans le cas d’une naissance prématurée notamment).

La condition principale est que la maladie ne nécessite pas un hébergement à l’hôpital. Les cas les plus graves, qui justifient un traitement lourd, ne sont jamais traités en HAD. Nul besoin d’avoir été hospitalisé au préalable. L’HAD peut simplement être mise en place à la suite d’une prescription médicale.

Pour une HAD, un double accord est nécessaire : 

Le domicile du patient doit aussi être adaptable, afin que les soins et traitements puissent être assurés dans les meilleures conditions : possibilité de mettre un lit médicalisé, d’assurer le passage d’un fauteuil roulant le cas échéant… C’est l’équipe médicale de la structure HAD qui statuera sur ce point.

La durée d’une hospitalisation à domicile est toujours limitée, mais un renouvellement est possible. Tout dépendra de l’évolution de l’état de santé du patient.

Hospitalisation à domicile : avantages et inconvénients 

L’hospitalisation à domicile n’est pas réservée qu’aux personnes en fin de vie. De nombreuses raisons peuvent justifier cette option : hospitalisation à domicile pour cancer, pour grossesse difficile… Tous les types de soins peuvent être assurés, tels que notamment : 

  • les soins ponctuels ;
  • les soins continus ;
  • la réadaptation à domicile. 

Les avantages de l’hospitalisation à domicile sont nombreux, notamment si l’organisation du retour au domicile après une éventuelle hospitalisation « classique » est optimale. Grâce à un aménagement du domicile, les soins et traitements pourront en effet être administrés dans des conditions équivalentes à celle d’un hébergement en hôpital. Les structures HAD sont soumises aux mêmes normes et cahier des charges qu’un établissement hospitalier « traditionnel » (sous le contrôle de l’Agence régionale de santé).

Le patient hospitalisé à domicile bénéficiera du soutien de ses proches et du confort de son « chez-lui », qui sont tous deux des effets positifs avérés, notamment contre l’anxiété. Une permanence téléphonique sera disponible en tout temps, 24/24 h et 7/7 jours. 

Le coût est aussi à l’avantage de l’HAD : une journée coûte en moyenne 4 fois moins cher qu’un jour passé à l’hôpital (selon une étude de 2017). Reste que l’HAD a quand même quelques « inconvénients », qui pourront justifier une hospitalisation classique. Citons par exemple : 

  • des moyens techniques et humains soient moindres qu’à l’hôpital ;
  • la structure HAD n’assume en principe pas d’aide à domicile ou de services annexes (repas, linge…) ;
  • le fait qu’on ne puisse normalement pas « choisir » son personnel (la structure engage des salariés ou fait appel à des professionnels libéraux) : changer, par exemple, d’infirmière ou d’infirmer n’est pas toujours aisé.

Peut-on refuser une hospitalisation à domicile ?

L’hospitalisation à domicile, qu’elle soit proposée à une personne âgée, à un adulte ou pour un enfant, n’est jamais « obligatoire ». Le patient concerné a tout à fait le droit de s’y opposer, même si cela lui est vivement conseillé par son médecin traitant ou un praticien hospitalier. 

Les refus sont rares : bon nombre de personnes préfèrent être hospitalisées chez elles qu’à l’hôpital. Les « rares » refus sont justifiés, par exemple, par une volonté de ne pas être une « charge » pour les proches ou par le côté « intrusif » des soins et traitements à la maison.

L’accord de la personne fait en réalité partie des 3 conditions essentielles à la mise en place d’une HAD, avec la prescription médicale et les conditions adéquates au traitement à domicile.

Antoine Fruchard

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