L’hospitalisation à domicile est de plus en plus plébiscitée comme une alternative à l’hospitalisation « classique ». Il est vrai que l’HAD présente de nombreux avantages, nécessitant parfois des aménagements et une implication des proches. En quoi consiste l’hospitalisation à domicile et comment est-elle prise en charge par la Sécurité sociale et la mutuelle ? Focus sur cette hospitalisation très bien remboursée.
Hospitalisation à domicile : comment ça marche ?
L’HAD, ou hospitalisation à domicile, est une prise en charge médicale ou paramédicale d’un patient sans hébergement dans un établissement hospitalier. L’hospitalisation est à temps complet : la personne reçoit les soins sur place, le plus souvent chez elle.
L’hospitalisation à domicile n’est pas réservée qu’aux personnes en fin de vie. De nombreuses raisons peuvent justifier cette option : enfants en bas âge, cancer, grossesse difficile…
- La prise en charge en hospitalisation à domicile repose sur des exigences de qualité et de sécurité comparables à celles de l’hospitalisation conventionnelle, sous le contrôle des structures autorisées par l’Agence Régionale de Santé.
- L’hospitalisation à domicile ne se déroule pas nécessairement chez le patient, mais aussi en EHPAD ou dans un établissement social ou médico-social.
Sur le terrain…
La prise en charge en HAD s’adapte à des environnements très différents : domicile personnel, EHPAD, foyer d’hébergement ou établissement médico-social. Chaque lieu impose des contraintes spécifiques, notamment en matière d’accessibilité, de stockage du matériel ou de coordination avec les équipes déjà présentes. Cette diversité nécessite une évaluation préalable rigoureuse afin de garantir la continuité des soins, la sécurité du patient et le respect du cadre réglementaire propre à chaque structure d’accueil.
L’HAD est en général une :
- Alternative à l’hospitalisation
- Solution pour réduire le temps passé à l’hôpital quand l’hébergement n’est plus une absolue nécessité.
En pratique…
L’hospitalisation à domicile repose sur une planification fine des soins, avec des passages programmés et une astreinte médicale organisée. Les soins sont protocolisés, les transmissions écrites et orales structurées, et le matériel médical livré et installé en amont. La coordination est centrale : elle permet d’anticiper les besoins, d’ajuster les fréquences de soins et de sécuriser les prises en charge complexes, notamment lorsque plusieurs intervenants se succèdent sur un même lieu de vie.
Les points positifs et négatifs de l'hospitalisation à domicile
Les avantages de l’hospitalisation à domicile sont nombreux :
- Bénéficier du soutien de ses proches et réduire le stress
- Profiter du confort de chez soi, de jour comme de nuit
- Coûter moins cher qu'un séjour à l'hôpital. Dans certaines situations, l’hospitalisation à domicile peut s’accompagner de coûts inférieurs à ceux d’une hospitalisation conventionnelle, selon la nature et la durée des soins.
L’HAD a quand même quelques « inconvénients » pouvant justifier une hospitalisation classique. Citons par exemple :
- Des moyens techniques et humains moindres qu’à l’hôpital
- Une implication des proches
- Un aménagement parfois nécessaire du domicile, avec du matériel adéquat pour garantir des soins dans de bonnes conditions
- L'impossibilité normalement de choisir les professionnels de santé. La structure engage des salariés ou fait appel à des professionnels libéraux. Ce n'est pas forcément facile de changer d’infirmière par exemple.
Un grand nombre de traitements peuvent être assurés à domicile, avec des soins ponctuels et continus tels que :
- La rééducation
- La post-chirurgie
- L’hospitalisation à domicile pour des soins palliatifs
- Les pansements spécifiques et complexes
- Les grossesses à risques
- L’hospitalisation à domicile pour le traitement du cancer.
Hospitalisation à domicile : quelle prise en charge par la CPAM ?
Tout assuré social a droit à une prise en charge, par la Sécurité Sociale, de son hospitalisation à domicile, comme cela serait le cas pour une hospitalisation classique. La prise en charge par l’Assurance Maladie repose sur des principes comparables à ceux de l’hospitalisation conventionnelle, avec des modalités spécifiques propres à l’hospitalisation à domicile.
- La prise en charge est de 80 % pour les actes et prestations. Ce taux s’applique aux tarifs de convention de la Sécurité sociale, hors dépassements d’honoraires, à la charge du patient. La mutuelle peut rembourser les 20 % restants, voire les dépassements d'honoraires.
En cas d’Affection de longue durée, les soins en lien avec l’ALD peuvent être pris en charge à 100 % sur la base des tarifs de la Sécurité sociale
- En cas d'Affection Longue Durée (ALD), la prise en charge est réévaluée à 100 %.
| Situation | Taux de prise en charge par l'Assurance Maladie | Reste à charge pour le patient et que la mutuelle peut prendre en charge |
|---|---|---|
| Hospitalisation à domicile, comme l'hospitalisation classique à l'hôpital | 80 % | 20 % + éventuels dépassements d'honoraires |
| Hospitalisation pour affection longue durée (ALD) | 100 % | Juste les dépassements d'honoraires éventuels |
La prise en charge de la mutuelle pour l'hospitalisation à domicile
Le patient doit s’acquitter des 20 % restant, que l’on appelle le reste à charge ou ticket modérateur. Celui-ci pourra être plus important, en cas par exemple de soins avec des dépassements d’honoraires ou non remboursables par l’Assurance Maladie.
L’hospitalisation à domicile peut ouvrir droit, selon les situations et les prestations concernées, à une dispense d’avance de frais pour certains actes et soins.
La prise en charge de la complémentaire de santé est en principe identique pour une hospitalisation classique que pour une hospitalisation à domicile.
Le niveau de prise en charge de l’hospitalisation à domicile pour la mutuelle dépend :
- Du type de contrat
- D’un éventuel renfort souscrit pour ce type d'hospitalisation
Mutuelle : prise en charge de l'hospitalisation à domicile et aide ménagère
La prise en charge de l'hospitalisation à domicile (HAD) s'exprime en fonction des tarifs de convention de la Sécurité sociale.
1️⃣Un taux de 300 % signifie par exemple que la mutuelle assure un remboursement de jusqu’à 3 fois le tarif fixé par la Sécurité sociale.
2️⃣Certains contrats prévoient la prise en charge de frais annexes liés à l'hospitalisation, sous forme de plafond annuel.
Précisons enfin que la plupart des contrats de complémentaire prévoient des garanties additionnelles, telles que :
- Une aide à domicile avec ou après l'hospitalisation
- Une prise en charge des transports
- De l'aide pour les enfants...
Comment bénéficier d’une hospitalisation à domicile ?
Une hospitalisation à domicile se prévoit obligatoirement sur prescription médicale. C’est en général le médecin traitant qui oriente le patient vers une HAD, mais il est aussi possible qu’un médecin hospitalier en soit à l’origine.
Le patient bénéficie d’une continuité des soins et d’une coordination des traitements médicaux et paramédicaux.
C'est une équipe de praticiens pluridisciplinaires (infirmiers, aides-soignants, kinésithérapeutes) qui assure les soins. Un médecin coordinateur les organise, en lien avec le médecin traitant et des praticiens spécialisés.
Pour en bénéficier, il faut que :
- L'état de santé du patient le permet
- Le patient soit d'accord
- Les soins peuvent se réaliser sur le lieu de vie du patient (logement du patient, EHPAD...)
- Résider dans une zone couverte par une structure d'HAD. Ces structures couvrent aujourd'hui presque tout le territoire. Les structures HAD sont soumises aux mêmes normes et cahier des charges qu’un établissement hospitalier « traditionnel » (sous le contrôle de l'Agence Régionale de Santé).
En parallèle, peut être mise en place une intervention d'un service polyvalent d’aide à domicile (avec une aide ménagère par exemple).
Hospitalisation à domicile : à quelles conditions ?
Sachez que l’HAD est accessible à toute personne lorsque son état de santé le justifie. Peu importe son âge. L’HAD pourra aussi bien concerner un adulte qu’une personne âgée, un enfant ou un nouveau-né (dans le cas d’une naissance prématurée notamment).
La condition principale est que la maladie ne nécessite pas un hébergement à l’hôpital. L’hospitalisation à domicile est proposée lorsque l’état du patient permet une prise en charge sécurisée à domicile, certains soins complexes ou lourds pouvant relever de ce dispositif. Nul besoin d’avoir été hospitalisé au préalable.
L’HAD peut simplement être mise en place à la suite d’une prescription médicale.
Pour une HAD, un double accord est nécessaire :
- Celui du médecin traitant
- Celui du patient lui-même.
Le domicile du patient doit aussi être adaptable, afin que les soins et traitements puissent être assurés dans les meilleures conditions : possibilité de mettre un lit médicalisé, d’assurer le passage d’un fauteuil roulant le cas échéant… C’est l’équipe médicale de la structure HAD qui statuera sur ce point.
La durée d’une hospitalisation à domicile est toujours limitée, mais un renouvellement est possible. Tout dépendra de l’évolution de l’état de santé du patient.
FAQ sur l'hospitalisation à domicile
Qui peut bénéficier d'une hospitalisation à domicile ?
L'HAD s'adresse à tout le monde, sans condition d'âge, enfants et adultes. L'admission à résidence se propose quand les soins peuvent se réaliser à domicile et que l'état de santé du patient le permet.
Quels types de soins peuvent se proposer en HAD ?
L'hospitalisation à domicile concerne de nombreux soins : des pansements complexes à réaliser, des assistances respiratoires, des soins pédiatriques ou de la rééducation. Des soins palliatifs, mais aussi des suivis de maternité peuvent entrer également dans le dispositif.
Comment se déroule un séjour d'hospitalisation à domicile ?
Une équipe pluridisciplinaire se répartit les différents soins sur la semaine, en suivant un planning. Selon les besoins, des médecins, infirmiers, kinésithérapeutes ou psychologues peuvent par exemple intervenir. On prévoit le matériel médical nécessaire (lit médicalisé, oxygène, matériel de désinfection...).
Peut-on refuser une hospitalisation à domicile ?
L’hospitalisation à domicile n’est jamais « obligatoire ». L’accord de la personne fait en réalité partie des 3 conditions essentielles à la mise en place d’une HAD, avec la prescription médicale et les conditions adéquates. Le patient peut tout à fait s’y opposer, même si son médecin ou un praticien hospitalier lui conseille. Les refus sont rares : bon nombre de personnes préfèrent une hospitalisation chez soi qu’à l’hôpital. Les rares refus se justifient par exemple par une volonté de ne pas imposer une charge pour les proches ou par le côté « intrusif » des soins à la maison.
Mon gendre a eu un très grave accident de moto, polytraumatise, peut il avoir droit à l’HAD ?
Bonjour,
Je vous invite à appeler directement sa mutuelle et la sécurité sociale
Cordialement
Bonjour ma mère est devenue dépendante suite à un AVC … Elle a bénéficié de L HAD pendant 4 ans et son état s est détérioré. J ai eu ce matin une très malheureuse nouvelle… L HAD ne veut plus assurer les soins car ma mère se situe maintenant hors critère… Je ne comprends pas… Elle est en fin de vie et cet organisme refuse à présent de continuer les soins d hygiène et suivi … Ont ils le droit de laisser les gens comme ça ?
Bonjour,
Normalement à la fin de la période de prise en charge déterminée par l’HAD il faut de nouveau solliciter le médecin traitant de votre maman car c’est lui qui doit en faire à nouveau la demande. Je vous invite à prendre directement contact avec lui. Il pourra notamment vous aiguiller dans les démarches.
Cordialement