Quels Documents pour une Mutuelle Santé ?

Quels documents pour une mutuelle santé ?

Vous n’avez pas encore de mutuelle ou vous souhaitez en changer ? La mutuelle est un contrat qui vous permettra de prendre en charge une partie voire l’intégralité de vos frais de santé. À la mise en place ou pendant la vie de votre contrat mutuelle, vous devrez fournir des documents permettant soit l’adhésion à la mutuelle, soit le remboursement de vos frais de santé.
Réassurez-Moi vous donne toutes ces informations :

Comment choisir la meilleure mutuelle santé ?

Avant toute chose, vous allez devoir choisir votre mutuelle santé. Et ce n’est pas une mince affaire ! Avec toutes les offres présentes sur le marché, s’y retrouver devient parfois très compliqué.

Pour vous aider dans vos démarches, voici quelques conseils.

Vous pouvez vous retrouver dans deux situations différentes :

  •       Soit vous avez une mutuelle, mais vous vous apercevez que celle-ci ne convient plus à vos besoins ou à votre budget
  •       Soit vous n’avez pas de mutuelle et vous souhaitez adhérer

Dans tous les cas, la première chose à faire est de définir vos besoins et votre budget. En effet, si vos besoins en optique et dentaire sont très faibles, il n’est pas nécessaire de vous sur-assurer, en prenant une mutuelle haut de gamme. Si votre budget est restreint, vous devrez choisir une mutuelle qui vous couvre uniquement pour les postes de remboursements dont vous avez besoin.

Comparez pour trouver la meilleure mutuelle santé

Pour mieux vous y retrouver, les comparateurs en ligne permettent en un clin d’œil de comparer plusieurs offres du marché. Ainsi, vous maîtrisez votre budget et pouvez choisir la mutuelle la plus adaptée à votre situation.

Les courtiers de mutuelle santé, notamment ceux en ligne, vont vous apporter les renseignements que vous cherchez, en comparant les offres de différents assureurs. Le courtier dispose d’un devoir de conseils et est indépendant de toute compagnie d’assurance. C’est un expert qui vous propose son savoir-faire pour vous conseiller dans votre choix. Il compare les offres pour vous, vous permettant ainsi de trouver la meilleure mutuelle santé.

Les comparateurs et courtiers en ligne offrent plusieurs avantages : le premier est le gain de temps, car de chez vous, à n’importe quel moment, vous pouvez les interroger et obtenir immédiatement votre comparatif. Le second est qu’ils travaillent pour vous. Ils répertorient vos besoins, et trouvent les meilleures offres du marché, pour vous les proposer. Vous n’avez qu’un seul formulaire à remplir pour obtenir des devis de plusieurs compagnies d’assurances. Il ne vous reste plus qu’à faire votre choix !

Comparez les mutuelles santé pour être mieux remboursé

Quels documents pour souscrire une mutuelle santé ?

Quel que soit le canal que vous ayez choisi pour souscrire une mutuelle santé, l’assureur va vous demander des informations et des documents nécessaires pour la validation de votre contrat.

L’assureur va devoir vérifier votre identité 
(ainsi que celle de vos ayants-droits : ce sont les membres de votre famille qui vont également bénéficier des garanties du contrat :

  • vos noms,
  • vos prénoms,
  • vos coordonnées,
  • votre date et lieu de naissance.

Il va ensuite vérifier votre régime social et votre numéro de Sécurité Sociale

  • Assurance Maladie pour les salariés
  • Régime Social des Indépendants (RSI) pour les auto-entrepreneurs, professions libérales et TNS
  • RSI pour les travailleurs non-salariés,
  • Mutuelle Sociale Agricole (MSA) pour les agriculteurs …

Pour faciliter cette démarche, l’assureur vous demandera surement votre carte vitale (pour les assureurs équipés d’un lecteur spécifique) ou votre attestation de Sécurité Sociale.
Enfin, pour procéder aux paiements de vos cotisations, et aux versements de vos remboursements, l’assureur vous demandera un RIB et/ou IBAN. Le plus souvent, la première cotisation est demandée par chèque à la souscription, mais elle peut toutefois être directement prélevée sur votre compte bancaire.

Si vous avez résilier une mutuelle pour en souscrire une nouvelle : l’assureur vous demandera également une attestation de radiation (cela permet de supprimer les délais de carence de votre nouvelle mutuelle, si celle-ci en prévoit).

Si vous souscrivez en agence, l’assureur vous demandera, lors d’un rendez-vous pris auparavant, de signer les documents d’adhésion et de lui fournir tous les documents. Ensuite, l’assureur envoie tous ces documents à la compagnie qui vous éditera le contrat. Vous devrez renvoyer ce dernier signé.
Si l’assureur en a la possibilité, il peut lui-même valider le contrat directement et vous le faire signer immédiatement. La prise d’effet des garanties de la mutuelle santé s’effectue en général, le lendemain de la souscription. Pour certains assureurs, la date d’effet s’effectue à réception des documents originaux, soit sous 4 à 6 jours (délai postal).

Si vous souscrivez en ligne, vous pouvez faire toutes les démarches directement depuis chez vous. Il vous suffit de scanner les documents et de les envoyer par mail ou directement via le site, quand celui-ci le permet. Les garanties prennent effet en général le lendemain de l’envoi des documents et de la signature du contrat. Le plus souvent, la signature se fait électroniquement.

A savoir : dans certains cas, la mutuelle peut vous demander de remplir un questionnaire de santé (soumis au secret médical). Ce document permet à l’assureur de mesurer le risque, en tenant compte de vos antécédents médicaux et vos habitudes de vie (tabagisme, pratique de sports, etc.). Les réponses apportées au questionnaire de santé peuvent influencer le tarif et le modifier. En général, le questionnaire de santé est demandé pour les seniors (personnes de plus de 55 ans), et lorsque votre contrat prévoit des garanties très élevées.

Quels documents fournir pour être remboursé par sa mutuelle santé ?

Quand votre contrat de mutuelle santé est actif, vous pourrez bénéficier de ses garanties et obtenir le remboursement de vos frais de soins. Comme vous avez donné votre attestation de Sécurité Sociale à la souscription, votre mutuelle s’est connectée par télétransmission à votre compte de Sécurité sociale. C’est-à-dire qu’à chaque fois que vous donnez votre carte vitale à un professionnel de santé, la Sécurité Sociale transmet automatiquement la demande de remboursement complémentaire à votre mutuelle. Et comme vous avez donné votre RIB pour le paiement de vos cotisations, le remboursement s’effectuera automatiquement par virement sur votre compte bancaire.

Le délai de remboursement est donc court, il faut compter environ 4 à 6 jours pour le remboursement de Sécurité Sociale, puis 4 à 6 jours pour le remboursement de la mutuelle.

Si vous n’avez pas votre carte vitale sur vous au moment des soins, le professionnel de santé vous délivrera une feuille de soins, que vous devrez envoyer à votre Sécurité Sociale, qui transmettra toujours automatiquement à votre mutuelle.

Pour certains frais de santé, comme le remboursement des frais d’optique ou le remboursement des frais dentaires, vous devrez demander au préalable une prise en charge à votre mutuelle, pour que celle-ci procède au remboursement directement au professionnel de santé, et vous éviter ainsi l’avance des frais. Habituellement, l’opticien ou le dentiste procède directement à la demande et vous recontacte quand il a obtenu la réponse de votre mutuelle (environ 2 à 4 jours après la demande).

Quels documents pour résilier sa mutuelle santé ?

Vous pouvez résilier votre mutuelle à l’échéance anniversaire de votre contrat, en respectant le délai prévu au conditions générales (habituellement, le délai est de 2 mois). Pour cela, il vous faudra envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception, demandant la résiliation de votre contrat à l’échéance. Aucun document justificatif ne vous sera demandé. Votre assureur en prendra acte et vous adressera votre justificatif de résiliation, sous 1 mois maximum.

Vous pouvez également résilier votre contrat en cas de changement de situation (déménagement, mariage, divorce…). La lettre recommandée avec accusé de réception précisant le motif exact de résiliation, doit être envoyée dans les 3 mois suivants l’évènement, accompagnée d’un justificatif. La résiliation prendra effet un mois après sa réception par l’assureur.

Vous pouvez résilier votre contrat pour augmentation injustifiée de la cotisation. Votre lettre de résiliation précisant le motif de votre demande (augmentation de la prime de mutuelle santé) doit être envoyée dans le délai prévu aux conditions de votre contrat (15 jours ou 1 mois suivant la date où l’assureur vous informe de la hausse). La résiliation prend effet au terme du délai prévu au contrat (1 ou 2 mois après sa réception par l’assureur).

Dans tous les cas, votre lettre doit inclure vos noms et coordonnées, ceux de la mutuelle, et l’objet « Résiliation de mutuelle », ainsi que votre numéro de contrat et sa date d’échéance.

Combien de temps conserver les documents de mutuelle santé ?

Certains documents doivent être conservés à vie :

  • Votre carte vitale
  • Votre attestation de Sécurité Sociale
  • Votre carnet de santé (ainsi que votre carnet de vaccination et carte de groupe sanguin)
  • Vos certificats, examens médicaux, radiographies

Les documents qui concernent vos remboursements santé ont des délais de conservation différents en fonction des organismes ou de votre contrat.

  • Votre contrat ainsi que vos décomptes de remboursement de la mutuelle :  variable (le délai est défini dans les conditions générales) cependant, il est conseillé de les conserver depuis le début du contrat et jusqu’à 2 ans après.
  • Vos décomptes de remboursement de l’assurance maladie : 2 ans.
  • Vos ordonnances : 1 an en général (5 ans pour les ordonnances optique d’adulte).

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