Quelles conséquences a la consommation d'alcool sur l'assurance auto ?

Consommation d’alcool au volant : conséquences sur l’assurance auto

La consommation d’alcool au volant est une infraction à la loi et peut même être considérée comme un délit dans certains cas. Le conducteur fautif s’expose à des sanctions importantes, qu’elles soient légales ou prises par la compagnie d’assurance. Conduire sous influence de l’alcool présente en effet des risques accrus pour l’assuré fautif et pour les autres usagers de la route. L’alcool constitue même la première cause d’accidents mortels en France en 2014 avec 28 % des personnes décédées concernées, d’après la prévention routière. Les conducteurs, en cas de sinistre, s’exposent à des conséquences significatives au niveau pénal, personnel et administratif.

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La conduite et le taux d’alcoolémie maximum autorisé

Le cadre légal de l’alcoolémie au volant

La loi autorise une limite maximale de 0,5 g/L de sang, soit 0,25 g/L d’air expiré pour les conducteurs français. La loi fixe un cadre légal précis concernant la conduite en état d’ivresse et les sanctions qui y sont liées peuvent sévèrement punir les conducteurs fautifs. La consommation d’alcool avant de prendre le volant est évidemment très fortement déconseillée pour tous les conducteurs et des solutions sont toujours possibles pour éviter cette pratique.

Cette limite est pourtant revue à la baisse depuis le 1er janvier 2015 pour les jeunes conducteurs, qui ont seulement le droit à 0,2 g/L de sang ou 0,1 g/L d’air expiré. Les personnes en permis probatoire ont donc tout intérêt à ne pas consommer d’alcool du tout avant de conduire. Il est dans tous les cas préférable de ne pas prendre de risque, 0,5 g/L de sang correspondant environ à deux petits verres de vin, bien que la constitution corporelle joue un rôle important dans l’appréciation de l’alcool.

Il est aujourd’hui obligatoire de disposer d’un éthylotest dans sa voiture afin de pouvoir déterminer si l’on est apte à conduire après avoir bu. L’éthylotest permet simplement de savoir si la personne peut effectivement conduire après avoir consommé de l’alcool mais ne permet pas d’apprécier précisément la quantité, au contraire de l’éthylomètre, qui donnera une mesure précise.

L’éthylotest sera à priori utilisé en premier, puis l’éthylomètre en cas de refus de soumission au dépistage par le 1er moyen cité ou si celui-ci indique une conduite en état d’ivresse avec un taux supérieur à la norme légale. L’appréciation de la quantité d’alcool consommée pourra également se faire par la suite au commissariat par examen médical (prise de sang ou analyse d’urine).

Les forces de l’ordre (gendarmes et policiers) peuvent procéder à l’utilisation d’un éthylotest ou éthylomètre dans plusieurs situations :

  • En cas de simple contrôle routier, on parle de dépistage aléatoire.
  • En cas d’infraction au code de la route.
  • En cas d’accident ayant entraîné des dommages corporels, même si le conducteur n’est pas responsable.

Si l’alcool est si précisément soumis à un encadrement légal strict, c’est parce que sa consommation entraîne des conséquences sur la conduite. Plus un conducteur aura bu, plus le risque de sinistre augmente statistiquement et de manière considérable. L’on estime qu’un taux d’alcool de 0,5 g/L de sang multiplie le risque d’accident par 2, un taux de 0,8 g/L de sang le multiplie par 10 et un taux supérieur à 1,2 g/L de sang le multiplie par 35. Les réflexes sont diminués, la visibilité et la concentration réduites, l’appréciation des repères dans l’espace est altérée, la sensibilité à la lumière est accrue et un effet euphorisant peut être ressenti, poussant à prendre des risques inutiles.

Les sanctions légales pour un taux d’alcoolémie trop élevé au volant

Les sanctions prévues par la loi dépendent du taux d’alcoolémie dépisté au moment du contrôle de l’automobiliste, par éthylotest ou prise de sang. Il est notable de savoir que ce taux continue d’augmenter toutes les heures pendant une certaine durée, même après l’arrêt de la consommation. Les conséquences légales d’un contrôle positif à l’alcool au-delà de la limite autorisée peuvent aller d’une amende à une peine d’emprisonnement, en passant par un retrait de points sur le permis de conduire ou le retrait pur et simple dudit permis.

Les sanctions appliquées sont les suivantes, en fonction du taux d’alcoolémie :

  • X > 0,2 g/L de sang en permis probatoire : il s’agit d’une infraction, avec les sanctions possibles suivantes :
  1. Retrait de permis pour la première année (retrait de 6 points automatique).
  2. Impossibilité de passer un stage de récupération de points si 6 points ou moins.
  3. Passage d’un stage de sensibilisation à la sécurité routière (stage permis probatoire) si plus de 6 points sur le permis.
  • 0.5 g/L de sang < X < 0.8 g/L de sang : c’est également une infraction, éventuellement assortie des sanctions suivantes :
  1. Perte de 6 points sur le permis de conduire.
  2. Amendes variées (minorée = 90 €, forfaitaire = 135 €, majorée = 375 €, max = 750 €).
  3. Suspension du permis pour une durée maximale de 3 ans.
  • X > 0,8 g/L de sang : il s’agit cette fois d’un délit, sanctionnable des manières suivantes :
  1. Perte de 6 points sur le permis de conduire.
  2. Suspension ou retrait du permis de conduire.
  3. Peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu’à 2 ans.
  4. Amende maximale de 4 500 €.
  5. Immobilisation du véhicule si aucun passager n’est en état de conduire.
  6. Mise en fourrière du véhicule.
  7. Suspension administrative du permis de conduire pour 3 ans maximum.
  8. Obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière.
  9. Interdiction de conduire pour une durée maximale de 5 ans.
  10. Installation à frais personnels d’un éthylotest anti-démarrage dans le véhicule.
  • Refus de se soumettre au contrôle d’alcoolémie : cette situation pousse les forces de l’ordre à considérer appliquer des sanctions similaires qu’en cas de contrôle positif délictuel (supérieur à 0,8 g/L de sang).
  • Récidive de conduite en état d’ivresse : cette situation constitue un délit, quel que soit le taux contrôlé, avec les sanctions éventuelles suivantes :
  1. Peines d'emprisonnement et d’amendes doublées au maximum.
  2. Confiscation du véhicule.
  3. Annulation du permis de conduire.
  4. Interdiction de repasser le permis pour une durée maximale de 3 ans.

En résumé :

Taux d’alcoolémie ou fauteCaractérisationSanctions possibles
x > 0,2 g/L de sang en permis probatoireInfraction– Retrait de permis pour la première année (retrait de 6 points automatique).
– Impossibilité de passer un stage de récupération de points si 6 points ou moins.
– Passage d’un stage de sensibilisation à la sécurité routière (stage permis probatoire) si plus de 6 points sur le permis.
0,5 g/L de sang < x < 0,8 g/L de sangInfraction– Perte de 6 points sur le permis de conduire.
– Amendes variées (minorée = 90 €, forfaitaire = 135 €, majorée = 375 €, maximum = 750 €).
– Suspension du permis pour une durée maximale de 3 ans.
x > 0,8 g/L de sangDélit– Perte de 6 points sur le permis de conduire.
– Suspension du permis de conduire.
– Peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu’à 2 ans.
– Amende maximale de 4 500 €.
– Immobilisation du véhicule si aucun passager n’est en état de conduire.
– Mise en fourrière du véhicule.
– Suspension administrative du permis de conduire pour 3 ans maximum.
– Obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière.
– Interdiction de conduire pour une durée maximale de 5 ans.
– Installation sur les frais personnels d’un dispositif d’EAD (Ethylotest Anti-Démarrage) dans le véhicule.
Refus de se soumettre au contrôle d’alcoolémieDélit– Sanctions similaires à un contrôle positif supérieur à 0,8 g/L de sang.
Récidive de conduite en état d’ivresseDélit– Peines d'emprisonnement et d’amendes doublées au maximum.
– Confiscation du véhicule.
– Annulation du permis de conduire.
– Interdiction de repasser le permis pour une durée maximale de 3 ans.

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L’assurance auto et l’alcoolémie

Les dispositions prévues par l’assurance auto en cas de conduite en état d’ivresse

Les conséquences découlant d’une conduite en état d’ivresse touchent également l’assurance auto, dans la mesure où un sinistre aurait été causé. Les assureurs considèrent la conduite sous influence de l’alcool, comme celle sous l’influence de stupéfiants par ailleurs, comme une faute intentionnelle, dans la mesure où l’assuré était au courant de l’infraction et n’a pas pris les mesures qui s’imposaient pour éviter la situation. Des sanctions seront alors prises à l’encontre du conducteur, en plus des conséquences légales voulues par la loi.

Il s’avère que la conduite avec un taux d’alcoolémie supérieur à la limite autorisée constitue une exclusion de garantie légale. Ce terme signifie qu’elle n’est en aucun cas négociable et que les compagnies d’assurance ne peuvent absolument pas couvrir ou indemniser les dommages découlant d’un sinistre causé par un automobiliste alcoolisé.

L’augmentation du malus de l’assuré pour alcoolémie au volant

L’une des sanctions qui peuvent être prises par la compagnie d’assurance à l’encontre de l’assuré coupable de conduite en état d’ivresse et responsable de dommages est l’augmentation de son malus. Cela signifie que la prime d’assurance sera automatiquement majorée et il est particulièrement difficile de parvenir à refaire baisser le principe de bonus-malus par la suite.

Également appelé coefficient de réduction-majoration, ce principe constitue une base pour l’appréciation du risque. Il s’avère que le comportement de l’assuré est précisément étudié par l’assureur, qui peut décider de sanctionner une attitude irresponsable. Le risque en question est effectivement aggravé, une conséquence crainte par les compagnies d’assurance, qui font tout pour l’éviter.

La majoration de la prime pour conduite en état d’ivresse

Une assurance auto représentant un coût significatif dans le budget des particuliers, ces derniers font tout pour payer le moins cher possible les garanties sélectionnées. L’alcoolémie au volant suppose pourtant un coût supplémentaire dans la mesure où les assureurs peuvent procéder à une majoration automatique de la prime correspondante.

Il s’agit d’une mesure indépendante de l’augmentation du malus précédemment évoquée mais ayant des conséquences financières similaires. Si le conducteur alcoolisé est responsable de dommages sans avoir commis d’infraction, la prime peut alors augmenter jusqu’à 150 % supplémentaires. En cas de multiplications d’infractions elle pourra même monter jusqu’à 400 % additionnels.

La déchéance de garanties pour un taux d’alcoolémie trop élevé

La garantie RC d’un conducteur responsable de dommages corporels ou matériels permet d’indemniser les victimes pour le préjudice subi. L’assureur doit donc dans tous les cas verser une somme d’argent en cas d’existence de tierces personnes victimes d’un assuré alcoolisé.

Pour compenser la perte financière, les compagnies d’assurance peuvent prendre la décision d’annuler toutes les garanties qui auraient pu s’appliquer pour le sinistre présenté. La conduite en état d’ivresse suppose donc une déchéance des garanties prévues et normalement applicables pour une utilisation normale du véhicule.

La résiliation du contrat d’assurance auto pour alcoolémie au volant

En dernier recours, l’assureur peut, purement et simplement, décider de résilier le contrat d’assurance auto d’un client reconnu coupable de conduite en état d’ivresse. Il s’agit de la sanction la plus grave dans la mesure où l’assurance auto représente une obligation légale, au minimum via l’assurance au tiers et sa garantie responsabilité civile.

Cette disposition entraîne des effets désastreux pour le conducteur, qui aura désormais le statut de « résilié ». L’alcoolémie au volant est donc pleinement prise en compte en matière d’assurance auto par les assureurs, qui peuvent appliquer différents niveaux de sanctions, toutes préjudiciables pour l’assuré.

Le refus d’assurance auto est – une pratique légale de la part des assureurs. L’appréciation du risque et la détermination de la survenue potentielle de sinistres restent les critères principaux sur lesquels se basent les compagnies d’assurances pour octroyer une protection.

Quelle assurance auto après une résiliation pour alcoolémie ?

L’nscription au registre des résiliés pour alcoolémie

Il existe un registre spécifique sur lequel sont inscrites toutes les personnes ayant vu leur contrat d’assurance auto résilié. Il s’agit du fichier de l’Agira (Association pour la Gestion des Informations sur le Risque en Assurance), qui recense les résiliés, avec le motif d’annulation du contrat par l’assureur précédent. Les assurés peuvent être inscrits sur ce fichier pour diverses raisons comme le non-paiement de la prime due, la survenue de trop nombreux sinistres, une fausse déclaration dans le contrat ou une faute intentionnelle comme la conduite en état d’ébriété.

Le statut de résilié est alors visible par tous les assureurs, qui seront de fait particulièrement réticents à consentir à assurer du particulier. Il s’avère qu’ayant fait état d’une faute par le passé, les résiliés présentent un risque aggravé à couvrir et il peut alors être très compliqué de retrouver une compagnie d’assurance prête à protéger le conducteur et son véhicule.

L’inscription sur le registre de l’Agira dure entre 2 ans (pour non-paiement de la prime, une fois que cette dernière est payée) et 5 ans (pour survenue de trop nombreux sinistres). À la consultation du fichier, les compagnies d’assurance peuvent tout à fait décider de ne pas assureur le conducteur, en raison de l’aggravation du risque présentée.

Un contrat d’assurance auto plus cher pour un résilié

Les assureurs craignant la récidive en matière d’alcoolémie au volant pour un conducteur ayant été résilié pour ce motif. Ils procèdent donc à une majoration de la prime d’assurance correspondante afin de compenser l’augmentation du risque induite. Les personnes fautives de conduite en état d’ivresse sont désormais considérées comme « à risques », au même titre que les jeunes conducteurs par exemple, donc l’inexpérience est également compensée par le paiement d’une prime plus élevée.

L’assurance auto prévoit des sanctions pour les conducteurs coupables d’alcoolémie au volant, qui viennent s’ajouter à celles voulues par la loi française. Il convient dans tous les cas de ne pas boire et conduire par la suite, sous peine de voir sa prime significativement augmenter, ses garanties annulées ou son contrat résilié en cas de sinistre responsable, impliquant éventuellement la reconnaissance d’une infraction ou d’un délit.

La solution du Bureau Central de Tarification pour l’assurance auto d’un résilié

En cas de refus d’assurance auto, les conducteurs ont la possibilité de saisir le Bureau Central de Tarification dans certaines situations, en suivant des démarches précises pour arriver à trouver un assureur compétent. Le Bureau Central de Tarification (BCT) est un organisme indépendant dont le rôle peut être de forcer une compagnie d’assurance à vous octroyer une couverture. Faire appel à ses services constitue bien souvent une nécessité pour les conducteurs résiliés, dans la mesure où ils se seraient vu refuser contrat par des assureurs à cause de leur statut.

La saisie du BCT est pourtant soumise à plusieurs conditions :

  • Le BCT ne peut forcer un assureur qu’à vous accorder la protection légale minimale (l’assurance au tiers et la garantie Responsabilité Civile), mais pas de garanties supplémentaires.
  • Le conducteur doit avoir essuyé au moins 2 refus effectifs ou une absence de réponse de la part de 2 assureurs dans les 15j suivant la demande d’assurance auto.
  • L’envoi d’une lettre recommandée avec AR contenant les informations suivantes :
    • Les deux refus ou les courriers envoyés restés sans réponse
    • Une copie du certificat d’immatriculation de votre véhicule (carte grise) et une copie de votre permis de conduire
    • Le relevé d’informations de la compagnie d’assurance précédente (celle ayant résilié le contrat)
    • Le dernier avis d’échéance du contrat reçu
    • La copie de la décision judiciaire pour conduite en état d’ivresse en cas de condamnation ayant entraîné la résiliation
    • Le nom de la compagnie d’assurance que vous avez choisie pour vous assurer (celle que le BCT forcera à vous protéger)

Il revient au conducteur résilié de communiquer au BCT l’assureur sélectionné pour vous couvrir, tout en sachant que votre prime sera indexée sur la moyenne des formules proposées par la société en question. Il convient alors de choisir une compagnie d’assurance peu chère, la garantie RC étant de toutes façons identique chez tous les assureurs.

Comment trouver un assureur plus facilement après un sinistre pour cause d’alcoolémie ?

Résilier soi même son contrat avant d’être résilié par l’assureur : il existe des moyens de minimiser l’impact d’un accident responsable à cause d’une conduite en état d’ivresse. Il est par exemple envisageable de procéder vous-même à la résiliation de votre contrat en anticipant la volonté de l’assureur de résilier votre couverture.

Cette pratique vous permettra de ne pas être inscrit en tant que résilié, donc de retrouver un partenaire prêt à vous assurer plus facilement par la suite. Il convient toutefois de justifier la résiliation en cours d’exercice du contrat par l’augmentation du risque induite par votre comportement. L’assureur accédera généralement à votre requête, mais peut aussi décider de vous sanctionner lourdement en résiliant lui-même le contrat. Vous pouvez télécharger notre lettre type de résiliation :

Téléchargez notre lettre de résiliation pour l’assurance auto

  • Se faire aider par un courtier : Dans l’optique de retrouver plus facilement un assureur après la résiliation de votre contrat pour cause d’alcoolémie, vous pouvez faire appel aux services des courtiers en assurance. Ces professionnels peuvent notamment être spécialisés à destination de certains profils comme les conducteurs résiliés, ce qui vous permet d’essayer de souscrire à un contrat via leurs services avant d’envisager de contacter le BCT.
  • Comparer les offres ! Dans tous les cas, vous devez comparer les offres avant toute souscription, certains assureurs étant plus souples que d’autres avec les résiliés de l’assurance auto. Vous pourrez ainsi prétendre adhérer à un contrat peut cher en comparaison de ceux pratiquant une surprime pour cause de risque aggravé, grâce à la connaissance des offres disponibles sur le marché. La souscription à une assurance auto en ligne reste également envisageable, avec la possibilité de se tourner vers des partenaires spécialisés pour les conducteurs malussés ou résiliés.

Courtier d’assurance en ligne, Réassurez-moi met à votre disposition son propre comparateur d’assurance auto pour vous aider dans cette optique. Cet outil très simple d’utilisation vous permettra de minimiser l’impact de la résiliation de votre contrat précédent sur votre nouvelle couverture.

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