Qu'est-ce que la conduite exclusive ?

Qu’est-ce que la conduite exclusive ?

Assurance au tiers ou tous risques, exclusions de garanties, clauses facultatives… L’assurance auto est parfois difficile à comprendre. Vous vous êtes par exemple sûrement déjà demandé si vous pouviez prêter votre voiture. Si votre contrat comprend la clause de « conduite exclusive », ne vous y risquez pas ! Les conséquences en cas d’accident peuvent être lourdes. Qui peut conduire votre voiture ? Comment être assuré si votre enfant l’utilise régulièrement ? On vous explique !

responsable sinistre assurance auto

Quelle est la définition de la conduite exclusive en assurance auto ?

La conduite exclusive est une clause facultative pouvant apparaître sur votre contrat d’assurance auto. Elle limite la conduite du véhicule assuré aux personnes désignées dans le contrat : le conducteur principal et le ou les conducteurs secondaires, s’il y en a.

L’intérêt de la conduite exclusive est de réduire la prime d’assurance. Vous pouvez aussi tout à fait vous désigner en tant qu’unique conducteur : votre prime en sera encore plus allégée. En effet, pour l’assureur, plus il y a de conducteurs sur la voiture assurée, plus le risque à couvrir augmente. Il est préférable pour lui qu’un seul conducteur utilise le véhicule : il l’encourage donc en fixant des cotisations assez basses.

Qui peut conduire ma voiture si mon contrat comporte la clause conduite exclusive ?

En cas de conduite exclusive, l’assurance ne reconnait que le conducteur principal et les conducteurs secondaires désignés au contrat : par exemple, vous et votre conjoint, ou vous et vos colocataires, etc. Il est possible qu’aucun conducteur secondaire ne soit mentionné : dans ce cas, vous seul pouvez conduire votre véhicule. L’assureur pourra se référer au conducteur secondaire pour tout sujet lié au contrat auto, comme le paiement des cotisations par exemple. Certaines assurances ne permettent d’ajouter qu’un seul conducteur secondaire, tandis que d’autres en autorisent plusieurs.

Le conducteur principal est le souscripteur du contrat. Les conducteurs secondaires utilisent la voiture de temps en temps. Ils sont placés sous la responsabilité du conducteur principal.  Plus le nombre d’assurés conduisant le véhicule augmente, plus la prime d’assurance auto s’élève. Le conducteur principal que vous déclarez doit bien être la personne circulant le plus souvent avec le véhicule. Si le conducteur secondaire conduit plus souvent que le principal, vous pourriez être accusé de fraude à l’assurance auto et risquez la résiliation de votre contrat, la non indemnisation en cas de sinistre, etc.

Le conducteur principal et les conducteurs secondaires bénéficient du même niveau de garantie défini par le contrat d’assurance auto. Ils sont donc assurés au même titre. En cas de dommages, qu’ils soient matériels ou physiques, seuls ces conducteurs seront couverts par votre assurance.

Votre contrat d’assurance auto comporte la clause exclusive et cela ne convient plus à l’utilisation que vous faites de votre véhicule ? Vous n’êtes pas lié à votre contrat à vie !

  • La 1ère année, vous pouvez le résilier à échéance, c’est-à-dire à date anniversaire, ou hors échéance suite à certains évènements seulement.
  • Après 1 an d’adhésion, vous pouvez résilier votre contrat auto à tout moment, sans vous justifier. Vous pouvez en profiter pour trouver un contrat plus adapté à vos besoins.

Nous vous conseillons de commencer par comparer les offres du marché : vous aurez une idée plus précise des tarifs, des exclusions de garanties, du montant des franchises… Avec le comparateur en ligne de Réassurez-moi, vous n’avez même plus besoin de vous déplacer en agence : vous obtiendrez en quelques secondes des devis des meilleures assurances auto, gratuitement et de façon totalement anonyme.

Que se passe-t-il en cas d’accident lorsque le conducteur n’est pas désigné au contrat ?

Les personnes auxquelles vous prêtez votre voiture sans qu’elles soient inscrites au contrat sont des conducteurs occasionnels. Le prêt de votre voiture à ces conducteurs n’est pas interdit si votre contrat comporte la conduite exclusive, mais vous vous exposez à de nombreux risques en cas d’accident. Ces risques varient d’un contrat à l’autre et d’une formule à l’autre (au tiers, intermédiaire, et tous risques), en voici quelques exemples :

  • Lors d’un accident responsable par le conducteur occasionnel, la franchise que vous devrez payer sera majorée et pourra représenter des sommes assez conséquentes, d’autant plus s’il s’agit d’un jeune conducteur.
  • Certains contrats d’assurance prévoient qu’en cas de sinistre responsable si une autre personne que l’assuré conduisait le véhicule, les dommages causés au conducteur lui-même, aux passagers et à la voiture ne seront pas pris en charge par l’assurance. On parle de déchéance de garantie : l’assuré est privé de son droit à indemnisation par l’assurance auto.

Avant tout prêt à quelconque conducteur occasionnel, nous vous recommandons de contacter votre assureur afin de vous renseigner sur ce que prévoit réellement votre contrat quant à l’utilisation de votre véhicule par un conducteur non désigné au contrat. Les victimes seront indemnisées quoi qu’il arrive, grâce à la loi Badinter sur l’assurance auto : même si l’accident est causé par un conducteur non désigné au contrat, la RC entrera en jeu, dès lors que le conducteur est bien titulaire du permis de conduire. S’il ne l’est pas, l’assureur pourra se retourner contre lui pour se faire rembourser les indemnisations versées aux victimes.

Si l’accident est causé par un tiers, c’est son assurance qui couvrira les dommages subis, même si vous ne conduisiez pas votre voiture au moment des faits mais que c’était un conducteur non désigné à votre contrat.

En cas d’accident, l’éventuel malus vous sera appliqué et non au conducteur en cause. Le coefficient du bonus-malus est relié au contrat d’assurance auto et non aux personnes, qu’elles soient propriétaires du véhicule ou non. Vous restez responsable même si vous n’êtes pas présent lors de l’accident. Vous pouvez cependant vous retourner contre le conducteur pour essayer d’obtenir une indemnisation pour les dégâts non couverts par votre contrat d’assurance. Si un conducteur utilise votre voiture à votre insu, vous ne serez pas impacté par le malus potentiel en cas d’accident. Pour que cela soit valable, ce conducteur ne doit pas vivre sous votre toit ni être l’un des conducteurs déclarés dans votre contrat.

Que se passe-t-il en cas d’accident responsable ?Qui cumule le bonus-malus ?
Conducteur principalAssuré selon la formule choisie (au tiers / intermédiaire / tous risques)Malus appliqué
Conducteur secondaireAssuré comme le conducteur principal : mêmes garantiesMalus appliqué
Conducteur non désigné au contratDommages aux tiers couverts (RC). Dommages au véhicule / conducteur non couverts ou franchiseMalus appliqué aux conducteurs désignés au contrat

Conduite exclusive et prêt de voiture : est-ce compatible avec mon assurance ?

Avant de prêter votre voiture, vérifiez bien les termes et conditions de votre contrat : les conséquences d’un prêt de volant en présence d’une clause de conduite exclusive diffèrent d’un assureur à l’autre et d’une formule à l’autre (au tiers, intermédiaire, ou tous risques). La conduite exclusive n’interdit pas la conduite par d’autres utilisateurs que ceux désignés au contrat, mais les conséquences en cas d’accident peuvent être lourdes, comme nous l’avons vu dans le point précédent.

  • Avertir votre assureur que vous prêtez votre voiture ponctuellement à votre voisin par exemple, peut vous être bénéfique : beaucoup d’assureurs prennent en compte l’honnêteté et majorent ainsi plus faiblement la franchise que vous devriez payer en cas d’accident.
  • Vous pourrez opter pour la garantie « prêt de volant ». Attention, votre prêt doit rester assez ponctuel ! En cas d’accident, la garantie prêt de volant permet de couvrir les dommages matériels causés à votre véhicule et les dommages corporels causés au conducteur. Une franchise peut cependant s’appliquer.
  • Si vous voulez partager votre voiture plus souvent (sans pour autant résilier votre contrat), une solution s’offre à vous : vous pouvez demander l’ajout de conducteurs secondaires. Ceci peut être intéressant par exemple si l’un de vos proches vous demande de lui prêter votre voiture tous les samedis pour se rendre à son cours de golf ! Il sera assuré des mêmes garanties que vous. En revanche, votre prime sera réévaluée en conséquence.

Enfin, la conduite exclusive ne vous permet pas la location de votre voiture à des particuliers. Si vous souhaitez louer votre voiture, c’est-à-dire la prêter en échange d’une compensation financière, prenez contact avec votre assureur qui vous indiquera vos droits et obligations. La plupart des compagnies d’assurance ne couvrent pas les dommages intervenant dans le cadre d’une location, vous devrez donc vous référer à l’assurance souscrite par la plateforme de mise en relation que vous avez utilisez.

La conduite exclusive peut ne plus vous convenir : nous vous conseillons de revoir votre contrat, voire de le résilier pour un autre plus adapté à votre besoin. Dans ce cas, comparez les offres !

Le conducteur secondaire cumule-t-il aussi du bonus-malus ?

Le conducteur secondaire est inscrit au contrat d’assurance auto, il bénéficie des mêmes garanties que le souscripteur du contrat, autrement dit le conducteur principal. Il est également concerné par le bonus-malus, aussi appelé coefficient de réduction-majoration, car celui-ci est rattaché au contrat du véhicule sur lequel il est déclaré.

Ainsi, en cas de sinistre provoqué par le conducteur secondaire, le malus s’appliquera aussi bien au conducteur principal qu’au conducteur secondaire. Le conducteur principal est pénalisé par les dégâts commis par le secondaire. Tous les conducteurs désignés au contrat cumulent donc du bonus-malus. Ce coefficient participe à la détermination de la prime d’assurance de votre contrat auto.

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