Le prêt d’un véhicule est souvent une interrogation pour les particuliers qui souhaitent laisser conduire une autre personne. Pour autant, les assurances auto ne permettent pas systématiquement le prêt de la voiture à un tiers. Quelles sont les dispositions à prendre en cas de prêt de son véhicule ? Que risquez-vous en cas de sinistre arrivé durant le prêt de votre voiture ? Toutes nos réponses !

Dans quels cas le prêt de véhicule est-il possible ?

Le prêt de la voiture à un autre conducteur n’est donc pas automatique aux yeux de l’assurance auto et il est nécessaire de respecter les limites d’exercice du contrat. Plusieurs situations peuvent impliquer le prêt du véhicule de l’assuré à une tierce personne, qu’il s’agisse d’un membre de la famille, d’un ami ou d’un tiers. Il est possible de citer :

  • Le prêt simple à un ami ou un membre de la famille qui aurait besoin d’une voiture pour un ou quelques jours ;
  • un covoiturage nécessitant la conduite par plusieurs personnes ;
  • un départ en vacances avec une alternance des conducteurs pour éviter la fatigue au volant ;
  • rapatriement du véhicule de l’assuré par un tiers d’un lieu à un autre ;

Comment différencier les conducteurs dans le cadre d’un prêt de véhicule ?

En matière d’assurance auto, plusieurs types de conducteurs sont à distinguer, selon les dispositions prises par l’assureur. Tous ne bénéficient pas du même niveau de protection et des mêmes possibilités en ce qui concerne le prêt du véhicule concerné. Sont alors différenciables :

  • le conducteur principal : titulaire du contrat d’assurance auto, souvent propriétaire de la voiture et la personne qui conduit le plus ;
  • le conducteur secondaire : inscrit sur le contrat, il conduit régulièrement le véhicule et bénéficie des mêmes garanties que le conducteur principal mais n’est pas responsable des cotisations ou des déclarations attenantes ;
  • le conducteur occasionnel : il s’agit du conducteur concerné par un prêt de véhicule, qui conduit parfois la voiture, n’est pas inscrit sur le contrat et ne bénéficie pas du même niveau de protection que le conducteur principal.

Prêt du véhicule, quelle conséquence sur le coût de votre assurance ?

Dans la plupart des cas le prêt de véhicule à un particulier est gratuit dans la mesure où les limites d’application du contrat sont respectées. En revanche, si la clause d’exclusivité existe et que le titulaire du contrat veut la supprimer pour pouvoir prêter sa voiture, il devra bien souvent payer l’accès à cette exclusion de garantie particulière.

Par ailleurs, les assureurs peuvent pratiquer une majoration de la prime pour un prêt à destination d’un conducteur novice. Ils considèrent effectivement que les jeunes conducteurs font preuve d’une certaine inexpérience au volant, augmentant ainsi le risque couvert. Le principe de bonus-malus est quant à lui lié au véhicule et non au conducteur, ce qui a pour conséquence d’augmenter le malus en cas d’accident, même si la voiture est conduite par un conducteur occasionnel.

En ce qui concerne les plafonds d’indemnisation (somme maximale remboursée en cas de sinistre), ils ne devraient pas être impactés en cas d’accident, mais il reste nécessaire de voir directement avec votre assureur si une baisse peut être appliquée. Les délais de carence (période s’écoulant entre la survenue du sinistre et le début de l’indemnisation par l’assureur) ne devraient également pas être allongés bien qu’il faille là encore consulter votre partenaire d’assurance. Enfin, les exclusions de garanties sont évidemment plus nombreuses pour un conducteur occasionnel, qui ne pourra prétendre au même niveau de protection que le conducteur principal.

Résilier son assurance auto reste possible si votre assureur pose des conditions trop contraignantes pour le prêt du volant. Le prêt d'un véhicule peut être très simple pour certaines sociétés d'assurance et la clause de conducteur exclusif supprimée facilement selon le niveau de couverture. Renseignez-vous en comparant les offres ou en faisant appel aux courtiers pour connaître les modalités d'application du prêt de volant en assurance auto.

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Prêt d'un véhicule, quels pré requis auprès de votre assurance ?

La possibilité de prêter son véhicule n’est pas automatique en matière d’assurance auto et les assureurs exigent alors certaines dispositions impératives. C’est notamment le cas en ce qui concerne l’ancienneté du permis de conduire du particulier auquel la voiture est laissée, qui doit bien souvent justifier de 18 mois ou 2 ans de permis minimum et disposer bien évidemment d’un titre de conduite valide en France.

De manière générale, le prêt du véhicule peut être autorisé ou interdit par la compagnie d’assurance, en fonction de l’existence ou non de la clause d’exclusivité, ou clause de conducteur exclusif. La conduite exclusive d'assurance auto implique que seul le titulaire du contrat et conducteur principal a le droit de conduire le véhicule déclaré. En cas de non existence de cette clause, la voiture doit être utilisée de façon normale et dans les dispositions voulues par le contrat d’assurance auto.

Par ailleurs, le prêt de véhicule doit être exceptionnel (les assureurs sont particulièrement vigilants quant à la fraude à l’assurance pour un véhicule qui serait utilisé d’une manière différente de celle déclarée) et de courte durée. Dans le cas contraire, il sera nécessaire de contracter une assurance auto temporaire afin de pouvoir conduire sereinement pour une certaine période.

Comment adapter son assurance auto pour le prêt du volant ?

Le prêt du véhicule peut donc être octroyé à un conducteur occasionnel, dans la mesure où la clause d’exclusivité n’existe pas ou a été supprimée. Cette personne ne peut bénéficier des mêmes garanties que le conducteur principal car l’assureur ne la connaît pas du fait de sa non inscription dans le contrat. La garantie responsabilité civile, permettant d’indemniser les victimes d’un sinistre, reste toutefois systématiquement présente, étant légalement obligatoire.

C’est ainsi que le conducteur occasionnel est généralement couvert par une assurance au tiers, même si le titulaire du contrat à souscrit une assurance tous risques. Cette couverture est souvent complémentaire de la garantie personnelle du conducteur, voire d’une garantie protection juridique, utiles en cas d’accident. Par la suite, il est possible de demander à l’assureur d’étendre la protection pour prétendre à une garantie dépannage et assistance 0 Km afin de prendre en charge le conducteur occasionnel.

Comment adhérer à l’assurance auto pour le prêt de véhicule ?

Il n’est pas systématiquement nécessaire de contacter son assureur pour permettre le prêt du véhicule à un tiers. Cette disposition, à partir du moment où elle est permise par la compagnie d’assurance laisse libre le conducteur principal de prêt sa voiture à une tierce personne. Dans le cas où la personne ne pourrait conduire le véhicule temporairement il sera alors nécessaire d’être inscrite en tant que conducteur secondaire ou de souscrire à une assurance auto temporaire.

Il est dans tous les cas impératif de respecter les dispositions voulues par l’assureur afin de rester dans les limites fixées. En cas de conduite du véhicule par une personne qui ne serait pas couverte et d’accident, la compagnie d’assurance peut procéder à une majoration de la franchise (part de l’indemnisation restant à la charge de l’assuré) ou une déchéance d’indemnisation.

Il s’avère que même si la clause d’exclusivité ne s’applique, tous les tiers n’ont pas forcément le droit de conduire le véhicule assuré. C’est ainsi que les assureurs distinguent plusieurs niveaux d’octroi du volant :

  • Prêt sans restriction : aucune majoration de franchise en cas d’accident ;
  • Prêt avec majoration de franchise en cas d’accident ;
  • Prêt possible à un tiers sauf les jeunes conducteurs ;
  • Interdiction de prêt sauf à un membre de la famille ;
  • Interdiction totale de prêt (clause d’exclusivité).

En résumé : le prêt du véhicule en assurance auto est tout à fait possible, dans la mesure où la clause d’exclusivité a été supprimée. Certains assureurs permettent le prêt uniquement à certaines personnes, comme les membres de la famille, quand d’autres l’autorisent plus largement. Le prêt est généralement gratuit mais peut supposer une surprime pour la suppression de la clause d’exclusivité ou le prêt à jeune conducteur, ainsi qu’une éventuelle majoration de la franchise en cas de sinistre responsable par le conducteur occasionnel.