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Annulation de permis, quelles conséquences ?

Annulation de permis, quelles conséquences ?
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  • Annulation permis de conduire : quelles sanctions ?
  • Comment s'assurer après une annulation de permis ?
  • Comment récupérer son permis de conduire après une annulation ?
  • Quels sont les motifs d’annulation de permis ?
  • Quelles différences entre annulation et suspension du permis de conduire ?
  • Contestation annulation de permis de conduire : comment faire ?
Delphine Bardou
Delphine BardouMis à jour le 09/04/2024Temps de lecture : 6 mn
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6 commentaires
Mielle, le 29 octobre 2023

Bonjour
Mon permis à était annulé en201je l ai repasser en 2022 dois-je signler à l assurance ou je repart de zéro

Expert Réassurez-moi, le 30 octobre 2023Notre expert

Bonjour,

Si votre permis a été annulé en 2021 et que vous l’avez repassé en 2022, il est probable que votre compagnie d’assurance veuille être informée de cette situation. Voici quelques raisons pour lesquelles cela pourrait être important :

Honnêteté et intégrité : Ne pas divulguer des informations importantes peut être considéré comme de la rétention d’information ou même de la fraude, ce qui pourrait entraîner des problèmes si vous avez besoin de faire une réclamation à l’avenir.

Prix de votre assurance : Votre prime pourrait être affectée par l’annulation de votre permis. En fonction de la raison de l’annulation, cela pourrait augmenter votre prime ou, dans certains cas, pourrait conduire à une refus de couverture.

Validité de votre couverture : Si vous ne divulguez pas des informations pertinentes et que vous devez faire une réclamation, votre assurance pourrait refuser de payer la réclamation sur la base d’une non-divulgation.

Bien à vous

DI CONZA, le 14 octobre 2022

Bonjour
Mon fils de 23 ans a perdu son permis suite à un contrôle d’alcoolémie. Il est resté sans permis pendant 2 ans et vient de le repasser avec succès. Il a besoin de son véhicule pour aller au travail. Notre assureur actuel ne veut pas l’assurer. Existe t’il des assureurs pouvant assurer mon fils ?

Expert Réassurez-moi, le 17 octobre 2022Notre expert

Bonjour,

Je vous invite à utiliser notre comparateur d’assurance auto en ligne et gratuit : https://reassurez-moi.fr/guide/assurance-auto
Vous remplissez les informations de votre fils et vous verrez ainsi quelle(s) assurance(s) pourra assurer votre fils.

Cordialement

Sophie Raine, le 6 septembre 2022

Bonjour,
j’ai eu une annulation de permis de conduire suite à plusieurs infractions au code de la route. Puis-je conduire une voiture sans permis?
Cordialement

Expert Réassurez-moi, le 12 septembre 2022Notre expert

Bonjour,

La voiture sans permis peut être conduite par toute personne de plus de 14 ans depuis le 1er novembre 2014. Pour conduire ce type de voiture, comme son nom l’indique, il n’est pas nécessaire d’être titulaire du permis de conduire. Toutefois, il est obligatoire d’être titulaire, pour toute personne née après le 1er janvier 1988, du permis AM, un permis équivalent au Brevet de Sécurité Routière. Il suffit pour cela de suivre une formation de 7 heures.

Vous pouvez donc conduire une voiture sans permis. En revanche n’oubliez pas de vous assurez. Pour trouver la meilleure assurance auto n’hésitez pas à utiliser notre comparateur en ligne et gratuit : https://reassurez-moi.fr/guide/assurance-auto

Cordialement

lionel, le 10 mars 2022

bonjour j ai eu une annulation permis de conduire en 2014 permis repassé en 2016 je suis resté toujours assuré sans rien dire je n ai a ce jour eu aucun accident je veux changer d assurance car trouvé moins chère sur mon relevé d info il et marqué l ancienne date de mon permis et un coef a 0.50 ma nouvelle assurance peut elle me refusé avec ces documents? cordialement

Expert Réassurez-moi, le 14 mars 2022Notre expert

Bonjour,

Normalement légalement votre assureur ne peut plus vous réclamer de payer une surprime car vous avez dépassé le délai de 2 ans après avoir récupéré votre permis.
De plus votre nouvel assureur va vous poser des questions concernant les infraction sur 3 ans en arrière, ce qui signifie que l’assureur va remonter en 2019, votre permis datant de 2016 peut donc totalement coïncider. En revanche ce qui peut poser pb c’est ce coefficient de 0,50 qui ne correspond pas en terme de date. En effet en repassant votre permis en 2016 vous étiez donc considéré comme jeune conducteur et vous auriez dû repartir avec un coefficient de 1 et donc en 2022 votre coefficient devrait être de 0,72 puisque vous n’avez pas eu un seul accident depuis 5 ans. Peut-être la nouvelle assurance peut vous embêter avec ça et ne pas vous reprendre avec ce coefficient de 0,50.

Cordialement.

Julie, le 1 mars 2022

Bonjour, j’ai eu une annulation de permis suite à une infraction pour alcoolémie en 2013 suis-je obligé de le préciser aux assurances maintenant que je viens de repasser mon permis ? C’était il y a bientôt 10ans et j’étais assuré en second conducteur sur ma mère et cela fait tellement longtemps que je ne saurais fournir des papiers sur cela… merci d’avance

Expert Réassurez-moi, le 4 mars 2022Notre expert

Bonjour,

Certaines assurances demande un relevé d’informations sur 5 ans, d’autres 3 ans, étant donné que vous êtes à presque 10 ans vous ne devez pas le déclarer.

Cordialement

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