Quelle assurance habitation pour un bien insolite ?

Certains particuliers disposent d’un patrimoine quelque peu atypique : péniche, roulotte, caravane, bungalow ou autre mode d’habitation moderne ou ancien. Si tout logement alternatif peut, a priori, être assuré, certains assureurs pratiquent des tarifs différents en fonction de leur nature. Il faut alors souvent connaître les pratiques pour trouver un prix compétitif pour un logement insolite. Comment négocier l'assurance d'un bien insolite ? De quoi faut-il se méfier ? Réponses !

Quels biens sont considérés comme insolites par l'assurance habitation ?

Il est tout d’abord nécessaire de définir un bien atypique : des critères s’appliquent en fonction de sa nature, son emplacement ou sa taille chez bon nombre d’assureurs. Dans le cadre de l’assurance habitation, les compagnies d’assurance définissent un bien atypique précisément ; il en existe deux catégories.

Il est possible de lister les divers logements insolites, en fonction de leur catégorie :

• locaux ou bâtiments professionnels transformés en habitation :
  • Hangars
  • Entrepôts
  • Garages
  • Bureaux
  • Fabriques
  • Ateliers
  • Usines

• habitations nomades, sans fondations :
  • Yourtes
  • Péniches
  • Roulottes
  • Camping-cars
  • Mobil homes
  • Caravanes
  • Tipis

Il est dans tous les cas nécessaire de voir directement avec votre assureur de quelle manière il définit votre bien insolite afin de pouvoir l’assurer convenablement. La nature de votre habitation déterminera dans quelle catégorie elle se rangera, établissant ainsi le prix de l’assurance correspondante. Certaines compagnies d’assurance habitation peuvent effectivement prendre des dispositions différentes de leurs concurrentes dans cette optique.

L’assurance habitation pour bien insolite, une obligation légale ?

Comme pour n’importe quel autre logement, il est possible que vous deviez assurer votre bien alternatif pour les risques que vous présentez. C’est notamment le cas pour les locataires ou colocataires, qui doivent au minimum souscrire à une garantie responsabilité civile. Cette couverture permet d’indemniser les dommages causés à un tiers dans le cadre de l’occupation d’un logement.

Les propriétaires ne sont en revanche pas légalement tenus de devoir s’assurer par le biais d’un contrat d’assurance habitation, bien que cela leur soit fortement conseillé. Le caractère atypique du bien immobilier suppose bien souvent des risques supplémentaires qui devraient être couverts.

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Quels sont les risques supplémentaires d'un bien atypique ?

L’occupation d’un logement atypique suppose bien souvent de nombreux risques supplémentaires liés à sa nature, particulièrement dans le cas d’une habitation nomade. C’est ainsi que les risques météorologiques affectent plus durement une yourte ou un tipi en cas d’intempéries par exemple (forte pluie, grêle, vent violent, neige…).

Une péniche peut aussi être fragilisée par une montée des eaux en cas d’inondation, voire de fort courant sur un fleuve par mauvais temps. Les cambriolages peuvent parfois être rendus plus faciles par l’absence de murs ou de porte et les travaux de rénovation, souvent réalisés par le propriétaire, ne sont pas une garantie de meilleur état. Il est alors indispensable de penser à protéger un tel type de domicile en conséquence par le biais d’un contrat d’assurance habitation adéquat.

Il est tout à fait possible d’assurer un bien atypique comme une péniche auprès de votre compagnie d’assurance. Les garanties classiques du contrat MRH peuvent s’appliquer sans aucun problème, mais devront bien souvent être complétées par la souscription à des garanties complémentaires spécifiques, portant sur la protection du logement insolite en fonction de sa nature. Pensez à bien consulter votre assureur pour qu’il vous indique lesquelles seront les plus adaptées et à quel prix.

Quelles garanties d'assurance habitation pour une caravane ou un bungalow ?

De manière générale, vous pouvez bénéficier des mêmes garanties pour un logement classique que pour un bien atypique : responsabilité civile, dommages aux biens, garantie incendies, explosions ou dégâts des eaux, etc. Vous pouvez également souscrire à la garantie contre le vol, cambriolage et vandalisme, souvent optionnelle car les compagnies d’assurance demandent l’installation d’un système de sécurité performant.

Par ailleurs, les péniches disposent par exemple de garanties spécifiques, comme le renflouement pour une remise à flots ou celle couvrant les frais de retirement de l’épave en cas de gêne de la navigation. Tournez-vous vers votre assureur pour connaître les garanties particulières disponibles pour votre bien atypique.

Les spécificités de certains biens immobiliers

En ce qui concerne certains logements nomades comme les caravanes ou camping-cars, il est possible qu’un permis de résider soit nécessaire pour son occupation. Par ailleurs, si son poids dépasse les 750Kg, il vous faudra souscrire une assurance automobile spécifique et le faire immatriculer. Les péniches peuvent aussi nécessiter la possession d’un permis d’habitation selon qu’elle soit mobile ou définitivement à quai.

De manière générale, le caractère mobile détermine souvent la valeur de l’assurance habitation correspondante, en fonction de son aspect en ou hors circulation. Le terrain sur lequel se trouve le logement est également un facteur déterminant pour le prix de la prime ou de l’établissement de la nature du bien.

Type d’habitat pour l'assurance habitation

Il est important pour le particulier de déterminer si son logement insolite représente un habitat saisonnier ou un habitat définitif à l’année. Une péniche ne peut par exemple pas être amarrée n’importe où et il faut alors une autorisation de la commune du lieu de résidence pour stationner. La caravane, la roulotte ou le bungalow sont eux considérés comme des habitats saisonniers ; dans ce cas, il est nécessaire de trouver un terrain pour une résidence de plus de 3 mois qui ne relève pas du camping.

A l’inverse, un mobil-home ne peut stationner dans un jardin, mais uniquement sur un espace de camping réservé à cet effet. Les yourtes constituent un vide juridique en matière de législation et il est alors nécessaire de consulter votre assureur pour pouvoir l’assurer de manière personnalisée.

Combien coûte l'assurance habitation d'un bien insolite ?

La nature et les spécificités d’un bien atypique entraînent généralement un prix pour particulier pour l’assurance habitation.

Une assurance habitation plus chère pour un bien insolite

En règle générale, les risques accrus présentés par un logement alternatif (voir plus haut pour les conditions météorologiques, cambriolages et travaux de rénovation) supposent que le prix de l’assurance habitation sera bien plus élevé. Les nécessités d’entretien et de bon fonctionnement d’un logement nomade justifient aussi d’une prime d’assurance plus chère.

Les assureurs n’hésiteront pas à appliquer des tarifs spéciaux pour une habitation atypique ; vous n’aurez a priori aucun recours possible et une marge de négociation très limitée pour réduire le montant de vos cotisations. Il s’avère que les compagnies d’assurance n’aiment pas les risques que présentent de tels logements et répercutent cet aspect sur la prime correspondante.

Exclusions de garanties de l'assurance habitation pour un bien atypique

Les franchises (part d’indemnisation restant à la charge de l’assuré en cas de sinistre) sont souvent bien plus élevées pour l’assurance d’un domicile insolite. Leur valeur est justifiée par des travaux de remise en état ou de couverture du sinistre inédits, donc onéreux. Les plafonds d’indemnisation (somme maximum qui sera remboursée) suivent la même règle et seront généralement assez faibles.

D’autres critères peuvent constituer des exclusions de garanties d'assurance habitation, comme le défaut de permis nécessaire à l’habitation ou le stationnement du logement. L’absence d’identification d’un tiers fautif peut aussi rendre nulle l’indemnisation prévue, sauf en cas de souscription à un couverture tous risques.

Le refus d’assurance habitation pour bien atypique

La nature atypique de votre logement peut très bien constituer un motif suffisant pour un assureur pour vous refuser le droit de souscrire à l’assurance habitation. Il peut notamment estimer que les risques que vous présentez sont trop grands et / ou trop nombreux et qu’il sera perdant en cas de sinistre dont vous seriez victime.

Vous pouvez alors contacter le Bureau Central des Tarifications (BCT), qui peut intervenir dans un seul cas : si la souscription à l’assurance habitation est pour vous une obligation légale (par exemple pour un locataire). Il peut alors imposer à un assureur que vous aurez choisi de vous assurer, en fixant lui-même le montant des cotisations et à condition que vous ayez déjà essuyé un refus d’assurance par un établissement.

Conseils d'experts pour l'assurance habitation des biens insolites

Les garanties classiques du contrat multirisques habitation s’appliquent-elles normalement pour mon loft ?

Le loft découle généralement de la transformation d’un atelier professionnel ou d’un bureau dans l’optique d’être habité. S’il est catégorisé comme un logement insolite, il ne présente pas de particularités empêchant les garanties classiques du contrat multirisques habitation de s’appliquer normalement.

Il vous faut néanmoins avoir prévenu votre assureur de la nature de votre habitation lors du questionnaire précédant toute souscription. Vous pouvez alors bénéficier de la même couverture pour votre loft que pour n’importe quel appartement classique. Vous ne devez simplement pas vous mettre en infraction vis-à-vis de la loi ou de votre assureur pour espérer toucher les indemnités prévues en cas de sinistre, de la même manière que pour une habitation dite « normale ».

Puis-je assurer mon mobile-home comme résidence secondaire ?

Il est tout à fait envisageable d’occuper un mobile-home de manière temporaire, en tant que résidence secondaire ; vous devez toutefois veiller au respect de certains critères. C’est ainsi que vous ne pouvez laisser votre mobile-home stationné dans un jardin, mais uniquement sur un emplacement de camping réservé à cet effet.

Par ailleurs, il conviendra de prévenir votre assureur du caractère saisonnier de votre mobile-home, puisque vous ne l’habiterez que quelques semaines ou mois dans l’année, en sa qualité de résidence secondaire. Pensez aussi à vérifier que la clause d’inoccupation (rendant nulle l’indemnisation en cas de départ du logement pendant plus de 60 ou 90 jours) soit absente du contrat pour être remboursé en cas de vol.

Enfin, sachez que la combinaison logement atypique + résidence secondaire peut vite faire grimper le montant de la prime d’assurance correspondante.

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