Quelle assurance habitation pour une cave ?

De nombreux propriétaires ou locataires ont la chance d’avoir une cave à disposition, ayant ou non une communication directe avec leur logement. Malheureusement, une cave, même s’il ne s’agit pas d’une pièce habitée, est soumise aux mêmes risques que l’habitation elle-même : dégâts des eaux, vol, incendie…
On vous explique ce qu’il faut savoir sur l’assurance habitation : couvre-t-elle toujours une cave ? Quelles garanties choisir ? Qu’en est-il pour une cave à vin ? Faisons le point.

Une cave (ou un caveau) est une pièce non habitée ayant ou non une communication directe avec le logement principal. Au sens des assureurs, pour qu’une pièce soit considérée comme une cave, elle ne droit pas être aménagée à des fins d’habitation et ne doit pas avoir non plus d’usage professionnel.

Bien souvent, la cave sera qualifiée, par les compagnies d’assurance, de dépendance, au même titre qu’un garage, qu’un grenier ou qu’une remise au fond du jardin. En général, une dépendance n’a pas de lien direct avec l’habitation, reste dans un périmètre proche de cette dernière (moins de 10 km le plus souvent), fait moins d’une certaine superficie…

Le Code des assurances n’en donne aucune définition légale. Ainsi, chaque assureur a ses propres critères en la matière : la cave peut être une dépendance ou faire partie du logement lui-même.

Ainsi, il convient de noter que la cave ne sera pas toujours concernée par les garanties d’une assurance habitation. Tout dépendra des contrats. Certains étendront d’office la couverture à la cave (surtout s’il s’agit d’une assurance multirisque habitation ou MRH), d’autres proposeront une extension / garantie d’assurance habitation dépendance optionnelle…

L’assurance d’une cave est-elle obligatoire ?

L’assurance habitation n’est pas toujours obligatoire. 

  • Le propriétaire du bien, qu’il soit occupant ou non (assurance habitation bailleur PNO = propriétaire non occupant), n’est pas tenu à la souscription d’une telle police, à moins qu’un règlement de copropriété ne l’y oblige (à minima une garantie Responsabilité Civile).
  • Le locataire d’un bien (meublé ou non) doit quant à lui se couvrir au moins en Responsabilité Civile locative / risques locatifs (en vertu des lois de 1989 et Alur de 2014). 

Concernant la cave, elle pourra être automatiquement couverte par certains contrats MRH ou par le biais d’une garantie dépendances.

 

Quoi qu’il en soit, même si l’assurance de la cave n’est pas obligatoire, elle est dans les faits indispensable, car elle est sujette aux mêmes risques que le logement lui-même : dégâts des eaux, explosion, vol… Son contenu pourra également être assuré (biens mobiliers), d’autant que les caves contiennent souvent des équipements, outillages et matériels pouvant avoir une certaine valeur.

À défaut de couverture, vous ne percevrez aucune indemnisation en cas de sinistre touchant votre cave. Ainsi, celle-ci devrait être couverte en Responsabilité Civile au cas où elle causerait des dommages aux tiers.

Quelles garanties d’assurance habitation pour couvrir une cave?

La couverture de votre cave (c’est-à-dire les sinistres qui pourront être indemnisés par l’assureur) ne sera pas toujours prévue par toutes les formules habitation. La cave peut faire l’objet d’une couverture soit :

  • Via une garantie spécifique / une extension de garantie d’un contrat d’assurance habitation : dans le cas où la cave serait exclue de la couverture de base, il vous faudra souscrire à une garantie dépendances.
  • Automatiquement, notamment si vous avez souscrit à un contrat multirisque habitation. Dans ce cas, une clause du contrat concernera les éventuelles dépendances ou considérera la cave comme une pièce couverte au même titre que les autres.

Le fait que vous soyez propriétaire ou locataire de votre logement n’a aucune incidence en la matière. Afin de savoir ce pour quoi vous êtes couvert, reportez-vous aux conditions générales de votre contrat actuel.

Les sinistres couverts dépendront quant à eux de la formule et des éventuelles options choisies. A minima, sont au moins prévus, par une formule d’entrée de gamme, les risques de dégâts des eaux, d’incendie et d’explosion, ainsi qu’une garantie d’assurance habitation Responsabilité Civile. Vous pourrez étendre la protection au vol, au vandalisme, aux dégâts causés à vos biens matériels…

Dans tous les cas, pensez à bien déclarer la présence d’une cave à votre assureur actuel ou futur, afin que celle-ci soit correctement couverte, et ce notamment si vous y conservez des biens auxquels vous tenez !

Quelle est l’indemnisation de l’assurance en cas de cave inondée ?

Votre cave est soumise aux mêmes (si ce n’est à plus de) risques que votre habitation elle-même.

Afin que vous puissiez prétendre à une indemnisation en cas de sinistre (inondation, infiltration d’eau en sous-sol…), votre cave devra nécessairement être couverte par votre contrat habitation, soit automatiquement soit par une garantie spécifique. Le risque de dégâts des eaux couvert par l’assurance habitation devra donc être étendu à cette pièce non habitée.

Attention donc aux plafonds d’indemnisation. Sur ce plan, tous les contrats habitation du marché ne se valent pas. Idem pour les franchises, qui varieront très largement selon les polices. Un contrat « pas cher » pourra cacher des franchises élevées en cas de sinistre.

En termes de procédure, vous aurez 5 jours ouvrés pour déclarer le sinistre touchant votre cave, si celle-ci est bien sûr couverte. La procédure dépendra de votre contrat. Reportez-vous à ses conditions générales.

Vous devrez fournir à l’appui de votre demande tous les documents utiles au calcul de l’indemnisation, notamment si les biens mobiliers entreposés dans votre cave sont assurés (factures, photos…).

En cas de sinistre touchant une cave ou une dépendance, l’indemnisation pourra être réduite par rapport à celle que vous obtiendriez pour votre logement lui-même. Consultez les conditions générales de votre contrat sur ce point.

Quelle est l’indemnisation de l’assurance en cas de vol dans votre cave ?

Ici encore, vous ne pourrez percevoir une indemnisation en cas de vol dans votre cave que dans le cas où celle-ci ait bien été déclarée à l’assureur.

Si le contenu de votre cave est automatiquement couvert au même titre que celui des autres pièces du logement, vous pourrez être indemnisé si vous êtes protégé contre le vol de vos biens matériels pour l’entièreté de l’habitation.

La grande majorité des assurances vous demanderont toutefois, afin de minorer les risques, que vous installiez un système de sécurisation minimal : serrure, porte blindée (pour une cave à vin notamment), porte 3 ou 5 points… Les conditions précises dépendront de votre contrat habitation.

Lorsque vous comparez plusieurs devis, attention aux plafonds d’indemnisation ainsi qu’aux conditions dans lesquelles vos biens mobiliers seront indemnisés (vétusté, valeur à neuf…). De même, des franchises d’assurance habitation importantes pourront rester à votre charge.

De manière générale, seront très souvent exclus de la garantie vol les objets de valeur / objets précieux que vous pourriez conserver dans votre cave.

Si votre cave est couverte par une garantie dépendances, vérifiez bien que le vol fait partie de son champ d’application.

Quelle assurance pour une cave à vin ?

Les bouteilles de vin que vous conservez à l’intérieur de votre logement peuvent être couvertes par une garantie vol / biens matériels, à moins qu’elles ne fassent l’objet d’une exclusion de garantie spécifique par votre police d’assurance.

Si vous possédez une cave à vin d’une valeur importante (bouteilles millésimées, grands Crus…), vous aurez plusieurs solutions pour la couvrir efficacement.

  • Tout d’abord, vous pourrez étendre la valeur du capital mobilier garanti par votre contrat habitation, afin de bénéficier d’une indemnisation en cas de sinistre touchant votre stock.
  • Ensuite, il vous sera possible, auprès de certaines compagnies, de souscrire à une garantie spécifique « cave à vin », qui pourra d’ailleurs également concerner vos équipements (comme des fûts par exemple).

Conservez tous les justificatifs d’achat qui vous permettront de justifier plus facilement auprès de votre assureur la valeur de votre stock en cas de sinistre.

Dans tous les cas, soyez attentif au capital garanti ainsi qu’aux plafonds d’indemnisation, afin que vos bouteilles soient correctement protégées.

Comment souscrire à la meilleure assurance multirisque habitation ?

La meilleure assurance habitation (ou multirisque habitation) sera celle qui vous conférera les garanties les plus adaptées à vos besoins, au meilleur prix. Tout dépendra donc de votre profil (locataire, propriétaire occupant ou non…), de vos attentes (couverture minimale ou formule étendue), de votre budget…

La meilleure pratique lorsque l’on recherche un contrat MRH est de comparer plusieurs devis, tant les différences peuvent être importantes entre les contrats disponibles sur le marché (prix, garanties incluses de base ou optionnelles…).

La loi Hamon vous permet désormais, après un an de couverture, de changer librement d’assureur, le tout sans frais ni pénalités. Profitez-en pour sonder régulièrement le marché !

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