Combien de temps garder les papiers d’assurance habitation ?

Le 08/11/2017

Vous avez un contrat d’assurance habitation pour votre résidence principale ou secondaire, et vous êtes vous-même propriétaire ou locataire. Vous vous demandez à juste titre combien de temps garder vos papiers d’assurance habitation, que vous soyez encore dans cette habitation (ou que vous en soyez encore propriétaire) ou bien que vous l’ayez revendue. 

documents assurance habitation

Quels sont les papiers d’assurance habitation ?


Votre assurance habitation se matérialise par plusieurs documents : 

Les conditions générales du contrat d’assurance habitation

Vous les recevez en général par courrier pour avoir une version papier que vous pouvez archiver dans vos dossiers. Cependant, une version digitale est de plus en plus courante, et il n’est absolument pas nécessaire d’avoir forcément une version papier. D’autant plus que les conditions générales sont en général un document conséquent qui prend de la place. Alors pensez à la durée de vie des arbres, et n’hésitez pas à vous contenter d’une version ordinateur.

Les conditions particulières du contrat assurance habitation

Les conditions particulières sont en fait votre contrat d’assurance habitation à proprement parler. C’est un document qui récapitule votre numéro d’adhérent, votre adresse, et donne des détails sur le bien assuré : superficie, nombre de pièces, étage, et sur vos garanties et vos options : valeur des objets à assurer, montant des objets de valeur le cas échéant.

Contrairement aux conditions générales qui sont les mêmes pour tous les assurés d’un même contrat d’assurance habitation, les conditions particulières sont personnalisées et elles ne vous concernent que vous et votre bien à assurer.

Attestation d’assurance habitation

C’est un document d’une ou deux page(s) que vous fournit la compagnie d’assurance habitation et qui prouve que vous êtes bien assuré. Vous pourrez le donner en justificatif à toutes les personnes qui pourraient vous le demander, comme par exemple votre propriétaire si vous êtes locataire ; ou encore au moment de la signature de l’acte authentique de vente si vous faites l’acquisition d’un bien immobilier (si c’est la cas, alors vous devrez contracter une assurance emprunteur en fonction de votre profil pour garantir votre emprunt : travail ou retraite, santé…).

Pourquoi garder ses papiers d’assurance habitation ?


Vous devez garder vos documents d’assurance habitation car en cas de sinistre, il sera plus facile pour vous de faire valoir vos droits à l’indemnisation si vous avez tout sous la main. Et cela sera surtout plus rapide. Néanmoins, il n’est pas nécessaire de garder ces documents indéfiniment, vous avez donc raison de vous demander combien de temps les garder en votre possession.

Combien de temps garder ses papiers d’assurance maison ?


Selon le type de papiers, les durées de conservation sont différentes.

Il faudra donc garder les factures, quittances ou traces de paiement des primes d’assurances, avis d’échéance, preuves de règlements et courrier(s) de résiliation pendant un délai de 2 ans.

Votre contrat, aussi appelé conditions particulières d’assurance habitation (voir plus haut), est à conserver pendant toute la durée de couverture, prolongée d’une période de 2 ans.

Enfin, si vous avez eu un sinistre, les documents liés à ce sinistre sont à conserver 10 ans après la fin de l’indemnisation.

Tous ces documents sont souvent disponibles en version digitale dans votre espace client, vous n’avez donc pas forcément besoin de les avoir en version papier stockés chez vous.

Que faire si vous avez égaré vos papiers d’assurance habitation ?


Si vous avez perdu ou ne retrouvez plus certains documents concernant votre assurance habitation, pas de panique ! Vous pouvez demander au service client de votre compagnie d’assurance de vous les renvoyer, ou même les télécharger dans votre espace client en ligne. Cela prendra simplement un peu plus de temps mais vous réussirez à les récupérer.

 

 

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